Conseil municipal du 2024-04-30

Validation de la charte bénévole de Couesnon Marches de Bretagne

Convention de prestation de services maintenance des défibrillateurs

Avenant en plus — value n°1 lot 1 Entreprise PIGEON TP Avranches Projet ZA « La Sortoire » Saint Rémy du Plain

Régularisation des comptes entre CdC Couesnon et les syndicats anciens membres du service Commun SIG

Mise en place de la Prime de Pouvoir dachat exceptionnelle au sein de Couesnon Marches de Bretagne

Taux Ratios promu promouvables

Convention avec lALE du Pays de Fougères pour la mise en uvre du programme Slime + 2024-2025

Dispositif J'apprends à nager

Annule et remplace suite à erreur matérielle Création d'un emploi permanent à temps complet d'adjoint du patrimoine Médiathèque St Hilaire

Création dun emploi non permanent dadjoint du patrimoine pour la médiathèque Saint Hilaire des Landes

Renouvellement emploi non permanent adjoint danimation en accroissement temporaire dactivité ALSH Multisites

Création emploi permanent à temps complet dadjoint du patrimoine principal de 2ème classe Médiathèque St Hilaire

Acquisition à titre gratuit terrain réalisation du parking pour la maison de santé située à Tremblay Val Couesnon

Contrat Départemental de Solidarité Territoriale (CDST) répartition de lenveloppe de fonctionnement 2024

Avenant de travaux supplémentaires lot 10 Peinture Entreprise Ferron Maison de Santé Montours Les Portes du Coglais

Convention réservation Place Crèche CHMB précision concernant la facturation 2023

Création dun emploi permanent déducateur de Jeunes Enfants Poste de Direction multi-accueil lÎlot Câlin

Désignation dun représentant au Conseil dAdministration de lAssociation HORTI MEDICI

Correction erreur matérielle délibération 2023_238 Attribution marchés publics ZA La Sortoire

Vente de limmeuble situé « 1 rue de crochet » et « 8 rue du Tertre » Montours - Les Portes du Coglais

Renouvellement dun emploi non permanent à durée déterminée en portage avec le CDG35 pour un agent de voirie

Conventions de prestation de service entre CdC CMB - Syndicat des eaux du coglais et le SLM - SIG

Constitution du Comité des Partenaires de la Mobilité de Couesnon Marches de Bretagne

Dispositif savoir rouler à vélo — demande de subvention auprès de l'agence nationale du sport