CM

30 avril 2024

Arches 24 délibérations

24

délibérations

8

Autres decisions

4

Culture & Patrimoine

3

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (24)

Autres decisions 8 délibérations
2024

Validation de la charte bénévole de Couesnon Marches de Bretagne

2024

Convention de prestation de services maintenance des défibrillateurs

2024

Avenant en plus — value n°1 lot 1 Entreprise PIGEON TP Avranches Projet ZA « La Sortoire » Saint Rémy du Plain

2024

Régularisation des comptes entre CdC Couesnon et les syndicats anciens membres du service Commun SIG

2024

Mise en place de la Prime de Pouvoir dachat exceptionnelle au sein de Couesnon Marches de Bretagne

2024

Taux Ratios promu promouvables

2024

Convention avec l'ALE du Pays de Fougères pour la mise en uvre du programme Slime + 2024-2025

2024

Dispositif Japprends à nager

Culture & Patrimoine 4 délibérations
2024

Annule et remplace suite à erreur matérielle Création d'un emploi permanent à temps complet dadjoint du patrimoine Médiathèque St Hilaire

2024

Création d'un emploi non permanent dadjoint du patrimoine pour la médiathèque Saint Hilaire des Landes

2024

Renouvellement emploi non permanent adjoint d'animation en accroissement temporaire d'activité ALSH Multisites

2024

Création emploi permanent à temps complet dadjoint du patrimoine principal de 2ème classe Médiathèque St Hilaire

Social & Santé 3 délibérations
2024

Acquisition à titre gratuit terrain réalisation du parking pour la maison de santé située à Tremblay Val Couesnon

2024

Contrat Départemental de Solidarité Territoriale (CDST) répartition de lenveloppe de fonctionnement 2024

2024

Avenant de travaux supplémentaires lot 10 Peinture Entreprise Ferron Maison de Santé Montours Les Portes du Coglais

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2024

Convention réservation Place Crèche CHMB précision concernant la facturation 2023

2024

Création d'un emploi permanent d'éducateur de J'eunes Enfants Poste de D'irection multi-accueil l'Îlot C'âlin

Vie associative 2 délibérations
2024

Désignation d'un représentant au Conseil dAdministration de l'Association HORTI MEDICI

2024

C'orrection erreur matérielle délibération 2023_238 Attribution marchés publics ZA La S'ortoire

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Vente de l'immeuble situé « 1 rue de crochet » et « 8 rue du Tertre » Montours - Les Portes du Coglais

2024

Renouvellement d'un emploi non permanent à durée déterminée en portage avec le CDG35 pour un agent de voirie

Environnement 1 délibération
2024

Conventions de prestation de service entre CdC CMB - Syndicat des eaux du c'oglais et le SLM - S'IG

Transport & Mobilité 1 délibération
2024

C'onstitution du Comité des Partenaires de la Mobilité de C'ouesnon Marches de Bretagne

Sport 1 délibération
2024

Dispositif savoir rouler à vélo — demande de subvention auprès de lagence nationale du sport

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