30 avril 2024
24
délibérations
8
Autres decisions
4
Culture & Patrimoine
3
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Validation de la charte bénévole de Couesnon Marches de Bretagne
Convention de prestation de services maintenance des défibrillateurs
Avenant en plus — value n°1 lot 1 Entreprise PIGEON TP Avranches Projet ZA « La Sortoire » Saint Rémy du Plain
Régularisation des comptes entre CdC Couesnon et les syndicats anciens membres du service Commun SIG
Mise en place de la Prime de Pouvoir dachat exceptionnelle au sein de Couesnon Marches de Bretagne
Taux Ratios promu promouvables
Convention avec l'ALE du Pays de Fougères pour la mise en uvre du programme Slime + 2024-2025
Dispositif Japprends à nager
Annule et remplace suite à erreur matérielle Création d'un emploi permanent à temps complet dadjoint du patrimoine Médiathèque St Hilaire
Création d'un emploi non permanent dadjoint du patrimoine pour la médiathèque Saint Hilaire des Landes
Renouvellement emploi non permanent adjoint d'animation en accroissement temporaire d'activité ALSH Multisites
Création emploi permanent à temps complet dadjoint du patrimoine principal de 2ème classe Médiathèque St Hilaire
Acquisition à titre gratuit terrain réalisation du parking pour la maison de santé située à Tremblay Val Couesnon
Contrat Départemental de Solidarité Territoriale (CDST) répartition de lenveloppe de fonctionnement 2024
Avenant de travaux supplémentaires lot 10 Peinture Entreprise Ferron Maison de Santé Montours Les Portes du Coglais
Convention réservation Place Crèche CHMB précision concernant la facturation 2023
Création d'un emploi permanent d'éducateur de J'eunes Enfants Poste de D'irection multi-accueil l'Îlot C'âlin
Désignation d'un représentant au Conseil dAdministration de l'Association HORTI MEDICI
C'orrection erreur matérielle délibération 2023_238 Attribution marchés publics ZA La S'ortoire
Vente de l'immeuble situé « 1 rue de crochet » et « 8 rue du Tertre » Montours - Les Portes du Coglais
Renouvellement d'un emploi non permanent à durée déterminée en portage avec le CDG35 pour un agent de voirie
Conventions de prestation de service entre CdC CMB - Syndicat des eaux du c'oglais et le SLM - S'IG
C'onstitution du Comité des Partenaires de la Mobilité de C'ouesnon Marches de Bretagne
Dispositif savoir rouler à vélo — demande de subvention auprès de lagence nationale du sport
📬 Suivre Arches
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.