Conseil municipal du 2024-03-12

Arches 12 mars 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

7

Ressources humaines

5

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Débat dOrientations Budgétaires 2024 - Validation du Pacte Financier et Fiscal - Contrat engagement éducatif Avril 2024 ALSH Multisites - Avenant n°3 de prolongation à la convention dentretien des sanitaires base de loisirs Récrénature - Acquisition du PCRS (Plan des Corps de Rues Simplifiées) image et vecteur (Plan des Corps de Rues Simplifiées) - Convention de mise à disposition de personnel - Création demplois saisonniers à la Base de Loisirs de Villecartier - Création d'un emploi non permanent d'adjoint d'animation pour l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement situé à Val Couesnon - Création dun emploi non permanent dadjoint danimation à lALSH Perceval sur le motif dun accroissement saisonnier dactivi - Création dun emploi non permanent dadjoint danimation territorial en accroissement temporaire dactivité - Accueil de Loi - Création dun emploi non permanent dagent petite enfance au multi-accueil lIlôt Calin sur le motif dun accroissement temp - Etude portant sur la mise en place dun réseau local de Transport en Commun sur Couesnon Marches de Bretagne

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Délibérations (12)

👥 Ressources humaines 7 délibérations
2024

Contrat engagement éducatif Avril 2024 ALSH Multisites

2024

Convention de mise à disposition de personnel

2024

Création demplois saisonniers à la Base de Loisirs de Villecartier

2024

Création d'un emploi non permanent d'adjoint d'animation pour l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement situé à Val Couesnon (Perceval) en accroissement temporaire d'activité à compter du 1er juin 2024

2024

Création dun emploi non permanent dadjoint danimation à lALSH Perceval sur le motif dun accroissement saisonnier dactivités

2024

Création dun emploi non permanent dadjoint danimation territorial en accroissement temporaire dactivité - Accueil de Loisirs Sans Hébergement Multisites

2024

Création dun emploi non permanent dagent petite enfance au multi-accueil lIlôt Calin sur le motif dun accroissement temporaire dactivités

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2024

Débat dOrientations Budgétaires 2024

2024

Validation du Pacte Financier et Fiscal

2024

Avenant n°3 de prolongation à la convention dentretien des sanitaires base de loisirs Récrénature

2024

Acquisition du PCRS (Plan des Corps de Rues Simplifiées) image et vecteur (Plan des Corps de Rues Simplifiées)

2024

Etude portant sur la mise en place dun réseau local de Transport en Commun sur Couesnon Marches de Bretagne

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