27 février 2024

Annule et remplace suite à une erreur matérielle - Attribution de compensation provisoire 2024

Attribution de compensations provisoires 2024

Convention « Bien vivre partout en Bretagne » 2023-2025

Convention service commun Services dInformations Géographique (SIG)

Ajout tarif Société Publique Locale (SPL) Sports Loisirs des Marches de Bretagne

Règlement de l'Etablissement d'Accueil du J'eune Enfant C'oglidou

Annule et remplace suite à une erreur matérielle - Vente terrain SAS Batimentel ZA Saint Eustache 2 Maen Roch

Vente d'un terrain à lEURL T.P.L (TP Legeard) ZA de la Gare à Saint-Germain-en-Coglès

Vente d'un terrain à la SAS TECTUM ZA de la Gare à Saint-Germain-en-Coglès

Vente d'un terrain à la SAS BATIMATEL ZA Saint-Eustache 2 à Maen Roch

Mise en vente d'un bâtiment comprenant deux anciens logements à Montours

Création d'un emploi permanent d'animateur territorial Poste de d'irection de l'ALSH Multisites

Création d'un emploi permanent d'animateur territorial Poste de L'udothécaire

Création d'un emploi non permanent dadjoint du patrimoine à temps non complet médiathèque de Maen Roch)

Modification délibération création d'un poste de chargé de mission Transissions énergétiques et mobilités

Modification délibération 2023_264 du 28-11-2023 Création d'un emploi non permanent assistant ludothécaire

Attribution du marché DO pour les travaux de réhabilitation et extension de la médiathèque de Bazouges la Pérouse

Avenant lot n°1 terrassement, assainissement, voirie Groupement COLAS-SOTRAV ZA Saint Eustache

Enquête publique pour lexploitation d'un parc éolien sur les communes de Saint-Remy-du-Plain et Sens-de-Bretagne