Conseil municipal du 2024-01-30

Création emploi non permanent adjoint animation ALSH Multisite accroissement temporaire d'activité

Suite à une erreur matérielle : Avenant n°2 Contrat à durée déterminée pour nomination d'un agent au poste de directeur général adjoint

Avenant n°2 Contrat à durée déterminée pour nomination d'un agent au poste de directeur général adjoint

Annule et remplace suite à erreur matérielle : 2024_12 Avenant aux contrats - agents non titulaires et non stagiaire suite à la revalorisation indice majoré

Création poste dadjoint du patrimoine principal de 2nde classe médiathèque Maen Roch

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Contrats dengagement éducatifs Vacances scolaires février 2024 ALSH

Formation de la commission locale du Site Patrimonial Remarquable de la commune de Bazouges-la-Pérouse

Convention de gestion des risques statutaires Centre de Gestion de la Fonction Publique dIlle et Vilaine (CDG35)

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Dépôt dun dossier de candidature auprès du CLER appel à projet SLIME + 2024 - 2025

Dotations aux collèges Convention 2023 2024 et autorisation du versement dun acompte

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Marché public PLUi — Autorisation de signature du marché avec lUGAP

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Médiathèque de Bazouges Application pénalités

Centre Technique Maen Roch présentation des pénalités

Protocole entreprise Seralfer lot 5 Maison de santé Tremblay

Acquisition à titre gratuit des parcelles 341 AC 31, 32, 318 et 319 à VAL COUESNON e Tremblay

Modification de la composition CLECT