27 février 2024
19
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
4
Ressources humaines
2
Vie associative
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Annule et remplace suite à une erreur matérielle - Vente terrain SAS Batimentel ZA Saint Eustache 2 Maen Roch
Vente d'un terrain à lEURL T.P.L (TP Legeard) ZA de la Gare à Saint-Germain-en-Coglès
Vente d'un terrain à la SAS TECTUM ZA de la Gare à Saint-Germain-en-Coglès
Vente d'un terrain à la SAS BATIMATEL ZA Saint-Eustache 2 à Maen Roch
Mise en vente d'un bâtiment comprenant deux anciens logements à Montours
Attribution du marché DO pour les travaux de réhabilitation et extension de la médiathèque de Bazouges la Pérouse
Avenant lot n°1 terrassement, assainissement, voirie Groupement COLAS-SOTRAV ZA Saint Eustache
Convention service commun Services dInformations Géographique (SIG)
Création d'un emploi permanent d'animateur territorial Poste de d'irection de l'ALSH Multisites
Création d'un emploi permanent d'animateur territorial Poste de L'udothécaire
Modification délibération 2023_264 du 28-11-2023 Création d'un emploi non permanent assistant ludothécaire
Annule et remplace suite à une erreur matérielle - Attribution de compensation provisoire 2024
Attribution de compensations provisoires 2024
Enquête publique pour lexploitation d'un parc éolien sur les communes de Saint-Remy-du-Plain et Sens-de-Bretagne
Convention « Bien vivre partout en Bretagne » 2023-2025
Ajout tarif Société Publique Locale (SPL) Sports Loisirs des Marches de Bretagne
Règlement de l'Etablissement d'Accueil du J'eune Enfant C'oglidou
Création d'un emploi non permanent dadjoint du patrimoine à temps non complet médiathèque de Maen Roch)
Modification délibération création d'un poste de chargé de mission Transissions énergétiques et mobilités
📬 Suivre Arches
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.