CM

27 février 2024

Arches 19 délibérations

19

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

4

Ressources humaines

2

Vie associative

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Délibérations (19)

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2024

Annule et remplace suite à une erreur matérielle - Vente terrain SAS Batimentel ZA Saint Eustache 2 Maen Roch

2024

Vente d'un terrain à lEURL T.P.L (TP Legeard) ZA de la Gare à Saint-Germain-en-Coglès

2024

Vente d'un terrain à la SAS TECTUM ZA de la Gare à Saint-Germain-en-Coglès

2024

Vente d'un terrain à la SAS BATIMATEL ZA Saint-Eustache 2 à Maen Roch

2024

Mise en vente d'un bâtiment comprenant deux anciens logements à Montours

2024

Attribution du marché DO pour les travaux de réhabilitation et extension de la médiathèque de Bazouges la Pérouse

2024

Avenant lot n°1 terrassement, assainissement, voirie Groupement COLAS-SOTRAV ZA Saint Eustache

Ressources humaines 4 délibérations
2024

Convention service commun Services dInformations Géographique (SIG)

2024

Création d'un emploi permanent d'animateur territorial Poste de d'irection de l'ALSH Multisites

2024

Création d'un emploi permanent d'animateur territorial Poste de L'udothécaire

2024

Modification délibération 2023_264 du 28-11-2023 Création d'un emploi non permanent assistant ludothécaire

Vie associative 2 délibérations
2024

Annule et remplace suite à une erreur matérielle - Attribution de compensation provisoire 2024

2024

Attribution de compensations provisoires 2024

Autres decisions 2 délibérations
2024

Enquête publique pour lexploitation d'un parc éolien sur les communes de Saint-Remy-du-Plain et Sens-de-Bretagne

2024

Convention « Bien vivre partout en Bretagne » 2023-2025

Sport 1 délibération
2024

Ajout tarif Société Publique Locale (SPL) Sports Loisirs des Marches de Bretagne

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Règlement de l'Etablissement d'Accueil du J'eune Enfant C'oglidou

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Création d'un emploi non permanent dadjoint du patrimoine à temps non complet médiathèque de Maen Roch)

Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Modification délibération création d'un poste de chargé de mission Transissions énergétiques et mobilités

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