22 octobre 2024
12
délibérations
4
Autres decisions
3
Finances & Budget
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Modification du rôle et du fonctionnement du comité darbitrage dans le cadre des entretiens professionnels
Contrat de prestation de service SIG entre Couesnon Marches de Bretagne et le CHMB
Occupation local Val Couesnon projet artistique 2025 avec Les Echappées du Bal et les médiathèques
Révision de la diffusion dentrées gratuites du port de Villecartier
Décisions budgétaires modificatives n°3 budget général
Nouvelle tarification pour le port miniature de Villecartier
Cessation option TVA sur le Budget Annexe Entreprise
Décisions budgétaires modificatives n°2 budget annexe santé
Validation du nouveau nom de lAccueil de Loisirs Sans Hébergement multisites
Résidence mission Compagnie 3ème acte 2025-2026 centre culturel du coglais
Création d'un emploi non permanent chargé de mission habitat
Cessation option TVA sur le Budget Annexe Logement
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