CM

26 novembre 2024

Arches 29 délibérations

29

délibérations

10

Autres decisions

7

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (29)

Autres decisions 10 délibérations
2024

Modification de la d'urée de c'ertains amortissements

2024

Valorisation de « La Régalante » par linstallation darches - portes artistiques

2024

26ème édition du Printemps du Coglais Couesnon Marches de Bretagne 2025

2024

3ème édition du Forum des métiers et de lorientation du Pays de Fougères

2024

Campus des Métiers Fougères Vitré Avenant n°2 Convention « Construire Ensemble lIndustrie du Futur »

2024

Contrats saisonniers ALSH Perceval et ALSH Les Ptits Gallos Vacances de Noël 2024

2024

Réduction du temps de travail poste animateur à lALSH Les Ptits Gallos

2024

Renouvellement contrat de projet chef de projet planification urbaine

2024

Déclaration sans suite pour infructuosité Marché déploiement GTB

2024

Déclaration sans suite pour infructuosité Marche fourniture et livraison repas ALSH

Finances & Budget 7 délibérations
2024

Décisions budgétaires modificatives n°1 Budget Annexe Entreprise

2024

Décisions budgétaires modificatives Budget Général

2024

Décisions budgétaires modificatives n°1 Budget Annexe ZA La Gournerie

2024

Décisions budgétaires modificatives n°2 Budget Annexe ZA La Carrée

2024

D'otations aux c'ollèges autorisation du versement d'un acompte de 50 % budget 2025

2024

Demande de financement poste cheffe de projet petites villes de D'emain

2024

Programme Breizh Bocage 3 demande de subvention

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Cession véhicules

2024

Avenant n°1 au marché d'acquisition et de maintenance de copieurs

2024

Création d'un emploi dagent de voirie en portage par le CDG35

Vie associative 2 délibérations
2024

Convention de partenariat 2025 — 2030 Initiative Pays de Fougères Revalorisation des frais de dossier

2024

Attribution du marché de d'ocuments s'onores audiovisuels imprimés adulte-j'eunesse et bandes d'essinées

Social & Santé 2 délibérations
2024

Maison de Santé de Tremblay cession de créance Entreprise BE Green Solar titulaire de lot 12

2024

Maison de Santé de Tremblay Val Couesnon Avenant n°2 Contrat de maitrise duvre

Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Création Syndicat Mixte SRU « Bretagne Mobilité »

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Création d'un poste d'adjoint d'animation à l'ASLH Les Ptits Gallos à temps non c'omplet annualisé, en portage auprès du Cdg 35

Parcs & Espaces verts 1 délibération
2024

Création d'un emploi dagent espaces verts en portage par le CDG 35

Éducation 1 délibération
2024

CEE Vacances scolaires de Noël 2024 ALSH PERCEVAL et ALSH Les Ptits Gallos

Environnement 1 délibération
2024

Validation du Projet Plan Alimentaire Territorial l'eau à la bouche

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