26 novembre 2024
29
délibérations
10
Autres decisions
7
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (29)
Modification de la d'urée de c'ertains amortissements
Valorisation de « La Régalante » par linstallation darches - portes artistiques
26ème édition du Printemps du Coglais Couesnon Marches de Bretagne 2025
3ème édition du Forum des métiers et de lorientation du Pays de Fougères
Campus des Métiers Fougères Vitré Avenant n°2 Convention « Construire Ensemble lIndustrie du Futur »
Contrats saisonniers ALSH Perceval et ALSH Les Ptits Gallos Vacances de Noël 2024
Réduction du temps de travail poste animateur à lALSH Les Ptits Gallos
Renouvellement contrat de projet chef de projet planification urbaine
Déclaration sans suite pour infructuosité Marché déploiement GTB
Déclaration sans suite pour infructuosité Marche fourniture et livraison repas ALSH
Décisions budgétaires modificatives n°1 Budget Annexe Entreprise
Décisions budgétaires modificatives Budget Général
Décisions budgétaires modificatives n°1 Budget Annexe ZA La Gournerie
Décisions budgétaires modificatives n°2 Budget Annexe ZA La Carrée
D'otations aux c'ollèges autorisation du versement d'un acompte de 50 % budget 2025
Demande de financement poste cheffe de projet petites villes de D'emain
Programme Breizh Bocage 3 demande de subvention
Cession véhicules
Avenant n°1 au marché d'acquisition et de maintenance de copieurs
Création d'un emploi dagent de voirie en portage par le CDG35
Convention de partenariat 2025 — 2030 Initiative Pays de Fougères Revalorisation des frais de dossier
Attribution du marché de d'ocuments s'onores audiovisuels imprimés adulte-j'eunesse et bandes d'essinées
Maison de Santé de Tremblay cession de créance Entreprise BE Green Solar titulaire de lot 12
Maison de Santé de Tremblay Val Couesnon Avenant n°2 Contrat de maitrise duvre
Création Syndicat Mixte SRU « Bretagne Mobilité »
Création d'un poste d'adjoint d'animation à l'ASLH Les Ptits Gallos à temps non c'omplet annualisé, en portage auprès du Cdg 35
Création d'un emploi dagent espaces verts en portage par le CDG 35
CEE Vacances scolaires de Noël 2024 ALSH PERCEVAL et ALSH Les Ptits Gallos
Validation du Projet Plan Alimentaire Territorial l'eau à la bouche
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