Conseil municipal du 2024-07-02

Arches 2 juillet 2024 45 délibérations
Document source

45

délibérations

9

Finances & Budget

7

Ressources humaines

7

Autres decisions

Résumé

Synthèse

45 délibérations - Revoyure du régime indemnitaire - Création poste permanent dauxiliaire de puériculture de classe normale à temps complet Multi-accueil Coglidou - Création dun poste non permanent à temps complet dagent de voirie - Création de postes suite à promotion interne - Création dun emploi non permanent à temps complet dagent polyvalent assistant ressources humaines et comptable - Création dun emploi permanent à temps complet dassistante Ressources Humaines - Création d'un emploi permanent agent d'accueil au PSS -'adjoint administratif principal de 2ème classe - Création dun emploi permanent attaché territorial - Création demplois à temps non complet animateur Coglados - Création demploi non permanent dadjoint danimation ALSH Perceval à temps non complet - Création demplois non permanents sur le grade dadjoint danimation ALSH Multisites à temps non complet - Création de 2 CDD en portage CDG 35 agent petite enfance auxiliaire de puériculture Multiaccueil lîlot Câlin - Création dun emploi non permanent à temps non complet dassistante SPANC - Contrat à durée déterminée technicien maintenance - avenant n°1 marché relatif à l'étude sur le transfert de la compétence eau et assainissement - Achat d'une cuve de stockage d'émultion bitume - Attribution marché public de fourniture d'émulsion bitume - 34ème convention intercommunalités de France 16-17 et 18 octobre 2024 - remboursement par la SPL Familles frais engagés par Couesnon - Décisions budgétaires modificatives au budget Général n°1

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (45)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2024

Décisions budgétaires modificatives au budget Général n°1

2024

décisions budgétaires modificatives n°1 budget Zone d'activités La Gare

2024

décisions budgétaires modificatives n°1 budget ZA St Rémy

2024

décisions budgétaires modificatives n°1 budget annexe ecobatys

2024

décisions budgétaires modificatives n°1 budget annexe assainissement

2024

Avenant marché des assurances Lot flotte automobile

2024

Conservatoire René Guizien VAlidation des tarifs 2024-2025

2024

15ème saison culturelle du Centre Culturel du Coglais budget prévisionnel, des tarifs et de la programmation 2024-2025

2024

Modification attributaire subvention Association Challenge du Coglais

👥 Ressources humaines 7 délibérations
2024

Revoyure du régime indemnitaire

2024

Création dun emploi non permanent à temps complet dagent polyvalent assistant ressources humaines et comptable

2024

Création dun emploi permanent à temps complet dassistante Ressources Humaines

2024

Création d'un emploi permanent agent d'accueil au PSS -'adjoint administratif principal de 2ème classe

2024

Création dun emploi permanent attaché territorial

2024

Création demplois à temps non complet animateur Coglados

2024

Création dun emploi non permanent à temps non complet dassistante SPANC

📄 Autres decisions 7 délibérations
2024

Création de postes suite à promotion interne

2024

Contrat à durée déterminée technicien maintenance

2024

Achat d'une cuve de stockage d'émultion bitume

2024

34ème convention intercommunalités de France 16-17 et 18 octobre 2024

2024

Participation à la 34ème Convention des Intercommunalités de France 2024 au Havre

2024

Initiative Pays de Fougères revalorisation des frais de dossier

2024

Présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) 2023

🎭 Culture & Patrimoine 6 délibérations
2024

Création poste permanent dauxiliaire de puériculture de classe normale à temps complet Multi-accueil Coglidou

2024

Création demploi non permanent dadjoint danimation ALSH Perceval à temps non complet

2024

Création demplois non permanents sur le grade dadjoint danimation ALSH Multisites à temps non complet

2024

Partenariat Chèques Culture 2024-2025

2024

Convention musique à lécole 2024-2025

2024

Avenant à la convention de partenariat avec lAssociation Coglais Musique Jeanne Morel 2022-2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2024

Création dun poste non permanent à temps complet dagent de voirie

2024

dénonciation convention logement au dessus épicerie Montours

2024

Adhésion au groupement de propriétaires fonciers et singature Appels à Manifestation dIntérêt du SDE35

2024

Fixation prix de vente des terrains situés sur la Zone dactivités La Sortoire à SAINT REMY DU PLAIN

2024

Vente dun terrain à lEntreprise HB Nutrition situé sur la Zone dactivités La Carrée Antrain VAL COUESNON

🌱 Environnement 4 délibérations
2024

avenant n°1 marché relatif à l'étude sur le transfert de la compétence eau et assainissement

2024

Cession d'un délaissé au Syndicat des eaux du Coglais ZA La Croix Etêtée Maen Roch

2024

Vente dun terrain à lentreprise EURL LABBE Tsur le Parc dactivités Saint-Eustache 2

2024

Vente dun terrain à lentreprise SARL FRITEAU TP sur le Parc dactivités Saint-Eustache 2 à Maen Roch

👶 Enfance & Jeunesse 3 délibérations
2024

Création de 2 CDD en portage CDG 35 agent petite enfance auxiliaire de puériculture Multiaccueil lîlot Câlin

2024

remboursement par la SPL Familles frais engagés par Couesnon

2024

Validation tarifs sortie Parc Astérix été 2024 service jeunesse

🤝 Vie associative 3 délibérations
2024

Attribution marché public de fourniture d'émulsion bitume

2024

Revoyure des Attributions de Compensation

2024

Association intervalCoglais — Convention de partenariat 2024-2025

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Complément délibération Dotation de Solidarité Communautaire

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:33228:2024-07-02
Ouvrir →

📬 Suivre Arches

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.