CM

2 juillet 2024

Arches 45 délibérations

45

délibérations

9

Finances & Budget

7

Ressources humaines

7

Autres decisions

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Délibérations (45)

Finances & Budget 9 délibérations
2024

Décisions budgétaires modificatives au budget Général n°1

2024

Décisions budgétaires modificatives n°1 budget Zone d'activités La Gare

2024

Décisions budgétaires modificatives n°1 budget ZA St Rémy

2024

Décisions budgétaires modificatives n°1 budget annexe ecobatys

2024

Décisions budgétaires modificatives n°1 budget annexe assainissement

2024

Avenant marché des assurances Lot flotte automobile

2024

C'onservatoire René Guizien VAlidation des tarifs 2024-2025

2024

15ème saison culturelle du Centre Culturel du Coglais budget prévisionnel, des tarifs et de la programmation 2024-2025

2024

Modification attributaire subvention Association Challenge du Coglais

Ressources humaines 7 délibérations
2024

Revoyure du régime indemnitaire

2024

Création d'un emploi non permanent à temps complet dagent polyvalent assistant ressources humaines et comptable

2024

Création d'un emploi permanent à temps c'omplet d'assistante Ressources Humaines

2024

Création d'un emploi permanent agent d'accueil au PSS -'adjoint administratif principal de 2ème classe

2024

Création d'un emploi permanent attaché territorial

2024

Création d'emplois à temps non complet animateur Coglados

2024

Création d'un emploi non permanent à temps non complet dassistante SPANC

Autres decisions 7 délibérations
2024

Création de postes suite à promotion interne

2024

Contrat à durée déterminée technicien maintenance

2024

Achat d'une cuve de stockage démultion bitume

2024

34ème convention intercommunalités de France 16-17 et 18 octobre 2024

2024

Participation à la 34ème Convention des Intercommunalités de France 2024 au Havre

2024

Initiative Pays de Fougères revalorisation des frais de dossier

2024

Présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) 2023

Culture & Patrimoine 6 délibérations
2024

Création poste permanent dauxiliaire de puériculture de classe normale à temps complet Multi-accueil Coglidou

2024

Création d'emploi non permanent dadjoint d'animation ALSH Perceval à temps non complet

2024

Création d'emplois non permanents sur le grade dadjoint d'animation ALSH Multisites à temps non complet

2024

Partenariat Chèques Culture 2024-2025

2024

Convention musique à l'école 2024-2025

2024

Avenant à la convention de partenariat avec l'Association Coglais Musique Jeanne Morel 2022-2025

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2024

Création d'un poste non permanent à temps c'omplet d'agent de voirie

2024

Dénonciation convention logement au dessus épicerie Montours

2024

Adhésion au groupement de propriétaires fonciers et singature Appels à Manifestation dIntérêt du SDE35

2024

Fixation prix de vente des terrains situés sur la Zone d'activités La Sortoire à SAINT REMY DU PLAIN

2024

Vente d'un terrain à lentreprise EURL LABBE Tsur le Parc d'activités Saint-Eustache 2

2024

Vente d'un terrain à lEntreprise HB Nutrition situé sur la Zone d'activités La Carrée Antrain VAL COUESNON

Enfance & Jeunesse 3 délibérations
2024

Création de 2 CDD en portage CDG 35 agent petite enfance auxiliaire de puériculture Multiaccueil lîlot Câlin

2024

Remboursement par la SPL Familles frais engagés par Couesnon

2024

Validation tarifs sortie Parc Astérix été 2024 service jeunesse

Environnement 3 délibérations
2024

Avenant n°1 marché relatif à létude sur le transfert de la compétence eau et assainissement

2024

Cession d'un d'élaissé au Syndicat des eaux du C'oglais ZA La Croix Etêtée Maen Roch

2024

Vente d'un terrain à lentreprise SARL FRITEAU TP sur le Parc d'activités Saint-Eustache 2 à Maen Roch

Vie associative 3 délibérations
2024

Attribution marché public de fourniture démulsion bitume

2024

Revoyure des Attributions de Compensation

2024

Association intervalCoglais — Convention de partenariat 2024-2025

Social & Santé 1 délibération
2024

Complément délibération Dotation de Solidarité Communautaire

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