Conseil municipal du 2024-05-28
28
délibérations
11
Autres decisions
4
Environnement
2
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (28)
Revoyure Charte télétravail
Adhésion au groupement de commande de Couesnon Marhes de Bretagne pour la réalisation d'audit énergétique et diagnostic architectural
Bilan de lOpération Programmée dAmélioration de lHabitat (OPAH) 2018-2023
Indemnités de fonctions élu communautaire délégué
Création de postes suite aux avancements de grades année 2024
Adhésion contrat prévoyance maintien de salaire proposé par le CDG35
Contrats à durée déterminée ALSH multisites et ALSH Perceval rentrée septembre 2024
Besoins saisonniers agents dentretien ALSH Perceval pour la période estivale 2024
Renouvellement du contrat de projet chargée de mission « Petites Villes de Demain »
BAFA Brevet dAptitude aux Fonctions dAnimateur territorialisé
Création de malles pédagogiques service ludothèque
Acquisition à titre gratuit de la parcelle A 1993 Projet Maison médicale de Montours
Modification de la composition du Bureau Communautaire
Election dun nouveau membre du Bureau Communautaire
Accueil dun stagiaire au service environnement
Création dun emploi non permanent dAttaché Territorial pour le recrutement dun.e chargé.e de coopération Convention Territoriale Globale ( CTG )
Modification Contrat dapprentissage Auxiliaire Puéricultrice au multi accueil LIlot Câlin
Approbation de linventaire des Zones dactivités Economiques de Couesnon Marches de Bretagne
Modification tarification Contrat dEngagement Educatif (tarifs CEE)
Contrats dengagement éducatifs Vacances scolaires Vacances dété 2024 ALSH PERCEVAL ET MULTISITES
Contrats dengagement éducatifs Vacances scolaires ETE 2024 ALSH COGLADOS ALSH ADOS EXPLORERS
Tarification des animations sportives 2024 2025
Reprise de lactif — SPL SERVICES FAMILLES DES MARCHES DE BRETAGNE
Création poste apprentissage service communication
Renouvellement de deux contrats à durée déterminée dagents de voirie
Création dun emploi non permanent Attaché Chef de projet Pays dArts et dHistoire
Attribution marché fauchage
Avenant de plus — value Entreprise Daniel construction lot 3 Maison de santé de Tremblay
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