Conseil municipal du 2024-04-30
24
délibérations
9
Finances & Budget
8
Ressources humaines
4
Urbanisme & Travaux
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (24)
Convention réservation Place Crèche CHMB précision concernant la facturation 2023
Validation de la charte bénévole de Couesnon Marches de Bretagne
Convention de prestation de services maintenance des défibrillateurs
Régularisation des comptes entre CdC Couesnon et les syndicats anciens membres du service Commun SIG
Conventions de prestation de service entre CdC CMB - Syndicat des eaux du coglais et le SLM - SIG
Convention avec lALE du Pays de Fougères pour la mise en uvre du programme Slime + 2024-2025
Contrat Départemental de Solidarité Territoriale (CDST) répartition de lenveloppe de fonctionnement 2024
Dispositif J'apprends à nager
Dispositif savoir rouler à vélo — demande de subvention auprès de l'agence nationale du sport
Annule et remplace suite à erreur matérielle Création d'un emploi permanent à temps complet d'adjoint du patrimoine Médiathèque St Hilaire
Mise en place de la Prime de Pouvoir dachat exceptionnelle au sein de Couesnon Marches de Bretagne
Création dun emploi permanent déducateur de Jeunes Enfants Poste de Direction multi-accueil lÎlot Câlin
Création dun emploi non permanent dadjoint du patrimoine pour la médiathèque Saint Hilaire des Landes
Renouvellement emploi non permanent adjoint danimation en accroissement temporaire dactivité ALSH Multisites
Renouvellement dun emploi non permanent à durée déterminée en portage avec le CDG35 pour un agent de voirie
Taux Ratios promu promouvables
Création emploi permanent à temps complet dadjoint du patrimoine principal de 2ème classe Médiathèque St Hilaire
Avenant en plus — value n°1 lot 1 Entreprise PIGEON TP Avranches Projet ZA « La Sortoire » Saint Rémy du Plain
Acquisition à titre gratuit terrain réalisation du parking pour la maison de santé située à Tremblay Val Couesnon
Avenant de travaux supplémentaires lot 10 Peinture Entreprise Ferron Maison de Santé Montours Les Portes du Coglais
Correction erreur matérielle délibération 2023_238 Attribution marchés publics ZA La Sortoire
Désignation dun représentant au Conseil dAdministration de lAssociation HORTI MEDICI
Vente de limmeuble situé « 1 rue de crochet » et « 8 rue du Tertre » Montours - Les Portes du Coglais
Constitution du Comité des Partenaires de la Mobilité de Couesnon Marches de Bretagne
📬 Suivre Arches
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.