Conseil municipal du 2024-04-30

Arches 30 avril 2024 24 délibérations
Document source

24

délibérations

9

Finances & Budget

8

Ressources humaines

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

24 délibérations - Annule et remplace suite à erreur matérielle Création d'un emploi permanent à temps complet d'adjoint du patrimoine Médi - Convention réservation Place Crèche CHMB précision concernant la facturation 2023 - Validation de la charte bénévole de Couesnon Marches de Bretagne - Convention de prestation de services maintenance des défibrillateurs - Désignation dun représentant au Conseil dAdministration de lAssociation HORTI MEDICI - Avenant en plus-value n°1 lot 1 Entreprise PIGEON TP Avranches Projet ZA « La Sortoire » Saint Rémy du Plain - Acquisition à titre gratuit terrain réalisation du parking pour la maison de santé située à Tremblay Val Couesnon - Vente de limmeuble situé « 1 rue de crochet » et « 8 rue du Tertre » Montours - Les Portes du Coglais - Régularisation des comptes entre CdC Couesnon et les syndicats anciens membres du service Commun SIG - Conventions de prestation de service entre CdC CMB - Syndicat des eaux du coglais et le SLM - SIG - Mise en place de la Prime de Pouvoir dachat exceptionnelle au sein de Couesnon Marches de Bretagne - Création dun emploi permanent déducateur de Jeunes Enfants Poste de Direction multi-accueil lÎlot Câlin - Création dun emploi non permanent dadjoint du patrimoine pour la médiathèque Saint Hilaire des Landes - Renouvellement emploi non permanent adjoint danimation en accroissement temporaire dactivité ALSH Multisites - Renouvellement dun emploi non permanent à durée déterminée en portage avec le CDG35 pour un agent de voirie - Taux Ratios promu promouvables - Constitution du Comité des Partenaires de la Mobilité de Couesnon Marches de Bretagne - Convention avec lALE du Pays de Fougères pour la mise en uvre du programme Slime + 2024-2025 - Contrat Départemental de Solidarité Territoriale (CDST) répartition de lenveloppe de fonctionnement 2024 - Avenant de travaux supplémentaires lot 10 Peinture Entreprise Ferron Maison de Santé Montours Les Portes du Coglais

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Délibérations (24)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2024

Convention réservation Place Crèche CHMB précision concernant la facturation 2023

2024

Validation de la charte bénévole de Couesnon Marches de Bretagne

2024

Convention de prestation de services maintenance des défibrillateurs

2024

Régularisation des comptes entre CdC Couesnon et les syndicats anciens membres du service Commun SIG

2024

Conventions de prestation de service entre CdC CMB - Syndicat des eaux du coglais et le SLM - SIG

2024

Convention avec lALE du Pays de Fougères pour la mise en uvre du programme Slime + 2024-2025

2024

Contrat Départemental de Solidarité Territoriale (CDST) répartition de lenveloppe de fonctionnement 2024

2024

Dispositif J'apprends à nager

2024

Dispositif savoir rouler à vélo — demande de subvention auprès de l'agence nationale du sport

👥 Ressources humaines 8 délibérations
2024

Annule et remplace suite à erreur matérielle Création d'un emploi permanent à temps complet d'adjoint du patrimoine Médiathèque St Hilaire

2024

Mise en place de la Prime de Pouvoir dachat exceptionnelle au sein de Couesnon Marches de Bretagne

2024

Création dun emploi permanent déducateur de Jeunes Enfants Poste de Direction multi-accueil lÎlot Câlin

2024

Création dun emploi non permanent dadjoint du patrimoine pour la médiathèque Saint Hilaire des Landes

2024

Renouvellement emploi non permanent adjoint danimation en accroissement temporaire dactivité ALSH Multisites

2024

Renouvellement dun emploi non permanent à durée déterminée en portage avec le CDG35 pour un agent de voirie

2024

Taux Ratios promu promouvables

2024

Création emploi permanent à temps complet dadjoint du patrimoine principal de 2ème classe Médiathèque St Hilaire

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Avenant en plus — value n°1 lot 1 Entreprise PIGEON TP Avranches Projet ZA « La Sortoire » Saint Rémy du Plain

2024

Acquisition à titre gratuit terrain réalisation du parking pour la maison de santé située à Tremblay Val Couesnon

2024

Avenant de travaux supplémentaires lot 10 Peinture Entreprise Ferron Maison de Santé Montours Les Portes du Coglais

2024

Correction erreur matérielle délibération 2023_238 Attribution marchés publics ZA La Sortoire

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

Désignation dun représentant au Conseil dAdministration de lAssociation HORTI MEDICI

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Vente de limmeuble situé « 1 rue de crochet » et « 8 rue du Tertre » Montours - Les Portes du Coglais

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Constitution du Comité des Partenaires de la Mobilité de Couesnon Marches de Bretagne

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