Conseil municipal du 2024-03-12

Arches 12 mars 2024 12 délibérations
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12

délibérations

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Autres decisions

2

Ressources humaines

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Social & Santé

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Débat dOrientations Budgétaires 2024 - Validation du Pacte Financier et Fiscal - Contrat engagement éducatif Avril 2024 ALSH Multisites - Avenant n°3 de prolongation à la convention dentretien des sanitaires base de loisirs Récrénature - Acquisition du PCRS (Plan des Corps de Rues Simplifiées) image et vecteur (Plan des Corps de Rues Simplifiées) - Convention de mise à disposition de personnel - Création demplois saisonniers à la Base de Loisirs de Villecartier - Création d'un emploi non permanent d'adjoint d'animation pour l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement situé à Val Couesnon - Création dun emploi non permanent dadjoint danimation à lALSH Perceval sur le motif dun accroissement saisonnier dactivi - Création dun emploi non permanent dadjoint danimation territorial en accroissement temporaire dactivité - Accueil de Loi - Création dun emploi non permanent dagent petite enfance au multi-accueil lIlôt Calin sur le motif dun accroissement temp - Etude portant sur la mise en place dun réseau local de Transport en Commun sur Couesnon Marches de Bretagne

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

Débat dOrientations Budgétaires 2024

2024

Contrat engagement éducatif Avril 2024 ALSH Multisites

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

Convention de mise à disposition de personnel

2024

Création demplois saisonniers à la Base de Loisirs de Villecartier

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2024

Création d'un emploi non permanent d'adjoint d'animation pour l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement situé à Val Couesnon (Perceval) en accroissement temporaire d'activité à compter du 1er juin 2024

2024

Création dun emploi non permanent dadjoint danimation territorial en accroissement temporaire dactivité - Accueil de Loisirs Sans Hébergement Multisites

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

Validation du Pacte Financier et Fiscal

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Avenant n°3 de prolongation à la convention dentretien des sanitaires base de loisirs Récrénature

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Acquisition du PCRS (Plan des Corps de Rues Simplifiées) image et vecteur (Plan des Corps de Rues Simplifiées)

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Création dun emploi non permanent dadjoint danimation à lALSH Perceval sur le motif dun accroissement saisonnier dactivités

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Création dun emploi non permanent dagent petite enfance au multi-accueil lIlôt Calin sur le motif dun accroissement temporaire dactivités

Sport 1 délibération
2024

Etude portant sur la mise en place dun réseau local de Transport en Commun sur Couesnon Marches de Bretagne

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