Conseil municipal du 2024-01-30

Présentation du Rapport d'observations définitoves de la CRC Bretagne

Suite à une erreur matérielle : Avenant n°2 Contrat à durée déterminée pour nomination d'un agent au poste de directeur général adjoint

Avenant n°2 Contrat à durée déterminée pour nomination d'un agent au poste de directeur général adjoint

Annule et remplace suite à erreur matérielle : 2024_12 Avenant aux contrats - agents non titulaires et non stagiaire suite à la revalorisation indice majoré

Médiathèque de Bazouges Application pénalités

Centre Technique Maen Roch présentation des pénalités

Contrats saisonniers vacances dhiver 2024 ALSH PERCEVAL

Dépôt dun dossier de candidature auprès du CLER appel à projet SLIME + 2024 - 2025

Avenant aux contrats aux agents non titulaires et non stagiaire suite à la revalorisation de lindice majoré

Modification de la composition CLECT

Convention cadre Projet de Recherche et Développement (R&D) structurant et collaboratifs labellisés 2024 2027

Avenant de travaux lot 11 Entreprise Quark Bâtiments Chateaugiron - Maison de santé de Montours Les Portes du Coglais

Avenant de travaux lot 6 Entreprise STOA Cesson Sévigné Maison de santé de Montours Les Portes du Coglais

Protocole entreprise Seralfer lot 5 Maison de santé Tremblay

Harmonisation des tarifs des accueils de loisirs sans hébergement

Contrats dengagement éducatifs Vacances scolaires dhiver 2024ALSH COGLADOS ALSH ADOS EXPLORERS

Contrats dengagement éducatifs Vacances scolaires février 2024 ALSH

Dotations aux collèges Convention 2023 2024 et autorisation du versement dun acompte

Création emploi non permanent adjoint animation ALSH Multisite accroissement temporaire d'activité

Création poste dadjoint du patrimoine principal de 2nde classe médiathèque Maen Roch

Avenant Marché public dassurances augmentation tarifaire 2024

Validation tarifs séjours à la montagne 2024

Marché public PLUi — Autorisation de signature du marché avec lUGAP

Acquisition à titre gratuit des parcelles 341 AC 31, 32, 318 et 319 à VAL COUESNON e Tremblay

Acquisition véhicules services techniques (voirie, espaces verts)

Validation tarification services voirie 2024

Formation de la commission locale du Site Patrimonial Remarquable de la commune de Bazouges-la-Pérouse

Convention de gestion des risques statutaires Centre de Gestion de la Fonction Publique dIlle et Vilaine (CDG35)