Conseil municipal du 2017-06-23

Argenton 23 juin 2017 22 délibérations
Document source

22

délibérations

12

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

22 délibérations - Maison de Santé Pluridisciplinaire - Admission en non-valeur - Maison de Santé Pluridisciplinaire - Budget Supplémentaire 2017 - Lotissement des Grouailles - Décision modificative n°1 - Contrat de ruralité - Dénomination de lieu-dit - Résiliation anticipée Bail Consorts Perrot - Bail emphythéotique rectificatif entre la ville d'Argenton et l'OPHAC de l'Indre - Exonération de la taxe foncière à la Maison de Santé - Convention d'objectifs et de moyens - Mercuria - Affaires scolaires - Participation des communes au fonctionnement du RASED - Augmentation de la valeur faciale des titre restaurant - Programme de travaux - Aires de jeux - Rapport du Maire sur la qualité et le prix des services publics - Motion relative au service public ferroviaire en gare d'Argenton-sur-Creuse concernant les horaires SNCF - Contentieux indemnités des élus - Budget principal - Compte de gestion du Receveur Municipal 2016 - Budget principal - Compte Administratif 2016 - Budget Principal - Bilan annuel des cessions immobilières 2016 - Budget Principal - Affectation des résultats de l'exercice 2016 - Budget Principal - Budget Supplémentaire 2017

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Délibérations (22)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
2017

Maison de Santé Pluridisciplinaire — Admission en non-valeur

2017

Maison de Santé Pluridisciplinaire — Budget Supplémentaire 2017

2017

Lotissement des Grouailles — Décision modificative n°1

2017

Exonération de la taxe foncière à la Maison de Santé

2017

Convention d'objectifs et de moyens - Mercuria

2017

Programme de travaux — Aires de jeux

2017

Budget principal — Compte de gestion du Receveur Municipal 2016

2017

Budget principal — Compte Administratif 2016

2017

Budget Principal — Affectation des résultats de l'exercice 2016

2017

Budget Principal — Budget Supplémentaire 2017

2017

Maison de Santé Pluridisciplinaire — Compte de gestion du Receveur Municipal 2016

2017

Maison de Santé Pluridisciplinaire — Compte Administratif 2016

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2017

Dénomination de lieu-dit

2017

Résiliation anticipée Bail Consorts Perrot

2017

Bail emphythéotique rectificatif entre la ville d'Argenton et l'OPHAC de l'Indre

2017

Budget Principal — Bilan annuel des cessions immobilières 2016

📄 Autres decisions 2 délibérations
2017

Contrat de ruralité

2017

Motion relative au service public ferroviaire en gare d'Argenton-sur-Creuse concernant les horaires SNCF

🎓 Éducation 1 délibération
2017

Affaires scolaires — Participation des communes au fonctionnement du RASED

👥 Ressources humaines 1 délibération
2017

Augmentation de la valeur faciale des titre restaurant

🏛️ Administration 1 délibération
2017

Rapport du Maire sur la qualité et le prix des services publics

⚖️ Juridique 1 délibération
2017

Contentieux indemnités des élus

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