23 juin 2017
22
délibérations
12
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Maison de Santé Pluridisciplinaire — Admission en non-valeur
Maison de Santé Pluridisciplinaire — Budget Supplémentaire 2017
Lotissement des Grouailles — Décision modificative n°1
Exonération de la taxe foncière à la Maison de Santé
Convention d'objectifs et de moyens - Mercuria
Programme de travaux — Aires de jeux
Budget principal — Compte de gestion du Receveur Municipal 2016
Budget principal — Compte Administratif 2016
Budget Principal — Affectation des résultats de l'exercice 2016
Budget Principal — Budget Supplémentaire 2017
Maison de Santé Pluridisciplinaire — Compte de gestion du Receveur Municipal 2016
Maison de Santé Pluridisciplinaire — Compte Administratif 2016
Dénomination de lieu-dit
Résiliation anticipée Bail Consorts Perrot
Bail emphythéotique rectificatif entre la ville dArgenton et lOPHAC de lIndre
Budget Principal — Bilan annuel des cessions immobilières 2016
Contrat de ruralité
Motion relative au service public ferroviaire en gare dArgenton-sur-Creuse concernant les horaires SNCF
Affaires scolaires — Participation des communes au fonctionnement du RASED
Augmentation de la valeur faciale des titre restaurant
Rapport du Maire sur la qualité et le prix des services publics
Contentieux indemnités des élus
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