CM

23 juin 2017

Argenton 22 délibérations

22

délibérations

12

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (22)

Finances & Budget 12 délibérations
2017

Maison de Santé Pluridisciplinaire — Admission en non-valeur

2017

Maison de Santé Pluridisciplinaire — Budget Supplémentaire 2017

2017

Lotissement des Grouailles — Décision modificative n°1

2017

Exonération de la taxe foncière à la Maison de Santé

2017

Convention d'objectifs et de moyens - Mercuria

2017

Programme de travaux — Aires de jeux

2017

Budget principal — Compte de gestion du Receveur Municipal 2016

2017

Budget principal — Compte Administratif 2016

2017

Budget Principal — Affectation des résultats de l'exercice 2016

2017

Budget Principal — Budget Supplémentaire 2017

2017

Maison de Santé Pluridisciplinaire — Compte de gestion du Receveur Municipal 2016

2017

Maison de Santé Pluridisciplinaire — Compte Administratif 2016

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2017

Dénomination de lieu-dit

2017

Résiliation anticipée Bail Consorts Perrot

2017

Bail emphythéotique rectificatif entre la ville dArgenton et lOPHAC de lIndre

2017

Budget Principal — Bilan annuel des cessions immobilières 2016

Autres decisions 2 délibérations
2017

Contrat de ruralité

2017

Motion relative au service public ferroviaire en gare dArgenton-sur-Creuse concernant les horaires SNCF

Éducation 1 délibération
2017

Affaires scolaires — Participation des communes au fonctionnement du RASED

Ressources humaines 1 délibération
2017

Augmentation de la valeur faciale des titre restaurant

Administration 1 délibération
2017

Rapport du Maire sur la qualité et le prix des services publics

Juridique 1 délibération
2017

Contentieux indemnités des élus

📬 Suivre Argenton

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.