Conseil municipal du 2017-03-24

Argenton 24 mars 2017 21 délibérations
Document source

21

délibérations

14

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Tableau des effectifs du personnel communal - Lotissement des Grouailles - compte administratif 2016 - Lotissement des Grouailles - budget primitif 2017 - Subventions aux associations pour 2017 - Partenariat Festiv'été - Fourrière départementale animale - participation aux frais de fonctionnement - Convention de groupement de commandes - travaux d'aménagement des rues du Général Leclerc et de la Font Pie VII - Convention de groupement de commandes - Fourniture, pose et mise en service des panneaux d'informations dynamiques - Avenant de rupture conventionnelle et anticipée du contrat de délégation de service public pour la gestion du camping mu - Construction d'u pôle d'imagerie médicale à la maison de santé pluridisciplinaire - Cession d'un immeuble ses au 46 bis rue Gambetta (modification délibération du 21 octobre 2016) - V'u relatif à la désertification médicale dans l'Indre - Travaux de voirie - programme 2017 - Rapport de la commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées - Taux communaux - Convention d'optimisation de la fiscalité locale - Budget principal - décision modificative - Office de tourisme - compte de gestion du receveur municipal - Office de tourisme d'Argenton sur Creuse - compte administratif 2016 - Opération de clôture du budget annexe de l'Office de tourisme de la Ville d'Argenton sur Creuse

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 14 délibérations
2017

Lotissement des Grouailles — compte administratif 2016

2017

Lotissement des Grouailles — budget primitif 2017

2017

Subventions aux associations pour 2017

2017

Partenariat Festiv'été

2017

Fourrière départementale animale — participation aux frais de fonctionnement

2017

Construction d'u pôle d'imagerie médicale à la maison de santé pluridisciplinaire

2017

Travaux de voirie — programme 2017

2017

Taux communaux

2017

Convention d'optimisation de la fiscalité locale

2017

Budget principal — décision modificative

2017

Office de tourisme — compte de gestion du receveur municipal

2017

Office de tourisme d'Argenton sur Creuse - compte administratif 2016

2017

Opération de clôture du budget annexe de l'Office de tourisme de la Ville d'Argenton sur Creuse

2017

Lotissement des Grouailles — compte de gestion du Receveur municipal

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2017

Convention de groupement de commandes — travaux d'aménagement des rues du Général Leclerc et de la Font Pie VII

2017

Cession d'un immeuble ses au 46 bis rue Gambetta (modification délibération du 21 octobre 2016)

📄 Autres decisions 2 délibérations
2017

V'u relatif à la désertification médicale dans l'Indre

2017

Rapport de la commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées

👥 Ressources humaines 1 délibération
2017

Tableau des effectifs du personnel communal

🌱 Environnement 1 délibération
2017

Convention de groupement de commandes — Fourniture, pose et mise en service des panneaux d'informations dynamiques

🏛️ Administration 1 délibération
2017

Avenant de rupture conventionnelle et anticipée du contrat de délégation de service public pour la gestion du camping municipal

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