CM

24 mars 2017

Argenton 21 délibérations

21

délibérations

14

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

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Délibérations (21)

Finances & Budget 14 délibérations
2017

Lotissement des Grouailles — compte administratif 2016

2017

Lotissement des Grouailles — budget primitif 2017

2017

Subventions aux associations pour 2017

2017

Partenariat Festiv'été

2017

Fourrière départementale animale — participation aux frais de fonctionnement

2017

Construction d'u pôle d'imagerie médicale à la maison de s'anté pluridisciplinaire

2017

Travaux de voirie — programme 2017

2017

Taux communaux

2017

Convention d'optimisation de la fiscalité locale

2017

Budget principal — décision modificative

2017

Office de tourisme — compte de gestion du receveur municipal

2017

Office de tourisme dArgenton sur Creuse — compte administratif 2016

2017

Opération de clôture du budget annexe de lOffice de tourisme de la Ville dArgenton sur Creuse

2017

Lotissement des Grouailles — compte de gestion du Receveur municipal

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2017

Convention de groupement de c'ommandes — travaux d'aménagement des rues du Général L'eclerc et de la Font Pie VII

2017

Cession d'un immeuble s'es au 46 bis rue Gambetta (modification délibération du 21 octobre 2016)

Autres decisions 2 délibérations
2017

V'u relatif à la désertification médicale dans lIndre

2017

Rapport de la commission Locale dEvaluation des Charges Transférées

Ressources humaines 1 délibération
2017

Tableau des effectifs du personnel communal

Environnement 1 délibération
2017

Convention de groupement de c'ommandes — Fourniture, pose et mise en service des panneaux d'informations dynamiques

Administration 1 délibération
2017

Avenant de rupture conventionnelle et anticipée du contrat de délégation de service public pour la gestion du camping municipal

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