Conseil municipal du 2016-12-16

Argenton 16 décembre 2016 23 délibérations
Document source

23

délibérations

12

Finances & Budget

7

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

23 délibérations - personnel communal - modification du tableau des effectifs - tarifs communaux 2017 - location de salles - budget principal - budget primitif 2017 - Signatures MSP BP 2017 - Signatures Commune BP 2017 - renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens avec l'Union Sportive Argentonnaise - convention de servitude ENEDIS - transfert de convention d'occupation de domaine public entre la ville d'Argenton, Infracos et Free Mobile - autorisation d'ouvertures dominicales 2017 - adhésion au label villes et villages fleuris - camping municipal - choix du délégataire - rapport annuel 2015 de la communauté de communes du pays d'Argenton sur le service de collecte et de traitement des ordu - budget principal - décision modificative n°2 - transfert de l'instruction du plan, local d'urbanisme à la communauté de communes - désignation des délégués au sein de la communauté de communes - dénomination de lieux-dits - admission en non valeurs - attribution d'une subvention exceptionnelle - versement de la taxe de séjour 2016 à l'office de tourisme - versement de la redevance d'occupation du domaine public au titre des terrasses de café et de restaurant à l'office de t

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Délibérations (23)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
2016

tarifs communaux 2017 — location de salles

2016

budget principal — budget primitif 2017

2016

Signatures MSP BP 2017

2016

Signatures Commune BP 2017

2016

renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens avec l'Union Sportive Argentonnaise

2016

budget principal — décision modificative n°2

2016

attribution d'une subvention exceptionnelle

2016

versement de la taxe de séjour 2016 à l'office de tourisme

2016

versement de la redevance d'occupation du domaine public au titre des terrasses de café et de restaurant à l'office de tourisme pour 2016

2016

lotissement les Grouailles — décision modificative n°1

2016

maison de santé pluridisciplinaire — décision modificative n°1

2016

attribution d'une subvention au CCAS pour 2017

📄 Autres decisions 7 délibérations
2016

convention de servitude ENEDIS

2016

transfert de convention d'occupation de domaine public entre la ville d'Argenton, Infracos et Free Mobile

2016

autorisation d'ouvertures dominicales 2017

2016

adhésion au label villes et villages fleuris

2016

rapport annuel 2015 de la communauté de communes du pays d'Argenton sur le service de collecte et de traitement des ordures ménagères

2016

désignation des délégués au sein de la communauté de communes

2016

admission en non valeurs

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2016

transfert de l'instruction du plan, local d'urbanisme à la communauté de communes

2016

dénomination de lieux-dits

👥 Ressources humaines 1 délibération
2016

personnel communal — modification du tableau des effectifs

🏛️ Administration 1 délibération
2016

camping municipal — choix du délégataire

WEB ods_auto:data.centrevaldeloire.fr:liste-des-deliberations-de-la-commune-d-argenton-sur-creuse-depuis-le-27-mars-20:2016-12-16
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