Conseil municipal du 2016-12-16
23
délibérations
12
Finances & Budget
7
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (23)
tarifs communaux 2017 — location de salles
budget principal — budget primitif 2017
Signatures MSP BP 2017
Signatures Commune BP 2017
renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens avec l'Union Sportive Argentonnaise
budget principal — décision modificative n°2
attribution d'une subvention exceptionnelle
versement de la taxe de séjour 2016 à l'office de tourisme
versement de la redevance d'occupation du domaine public au titre des terrasses de café et de restaurant à l'office de tourisme pour 2016
lotissement les Grouailles — décision modificative n°1
maison de santé pluridisciplinaire — décision modificative n°1
attribution d'une subvention au CCAS pour 2017
convention de servitude ENEDIS
transfert de convention d'occupation de domaine public entre la ville d'Argenton, Infracos et Free Mobile
autorisation d'ouvertures dominicales 2017
adhésion au label villes et villages fleuris
rapport annuel 2015 de la communauté de communes du pays d'Argenton sur le service de collecte et de traitement des ordures ménagères
désignation des délégués au sein de la communauté de communes
admission en non valeurs
transfert de l'instruction du plan, local d'urbanisme à la communauté de communes
dénomination de lieux-dits
personnel communal — modification du tableau des effectifs
camping municipal — choix du délégataire
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