CM

16 décembre 2016

Argenton 23 délibérations

23

délibérations

12

Finances & Budget

7

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (23)

Finances & Budget 12 délibérations
2016

Tarifs communaux 2017 — location de salles

2016

Budget principal — budget primitif 2017

2016

Signatures MSP BP 2017

2016

Signatures Commune BP 2017

2016

Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens avec lUnion Sportive Argentonnaise

2016

Budget principal — décision modificative n°2

2016

Attribution d'une subvention exceptionnelle

2016

Versement de la taxe de séjour 2016 à loffice de tourisme

2016

Versement de la redevance doccupation du domaine public au titre des terrasses de café et de restaurant à loffice de tourisme pour 2016

2016

Lotissement les Grouailles — décision modificative n°1

2016

Maison de santé pluridisciplinaire — décision modificative n°1

2016

Attribution d'une subvention au CCAS pour 2017

Autres decisions 7 délibérations
2016

Convention de servitude ENEDIS

2016

Transfert de convention doccupation de domaine public entre la ville dArgenton, Infracos et Free Mobile

2016

Autorisation douvertures dominicales 2017

2016

Adhésion au label villes et villages fleuris

2016

Rapport annuel 2015 de la communauté de communes du pays dArgenton sur le service de collecte et de traitement des ordures ménagères

2016

Désignation des délégués au sein de la communauté de communes

2016

Admission en non valeurs

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2016

Transfert de linstruction du plan, local d'urbanisme à la communauté de communes

2016

Dénomination de lieux-dits

Ressources humaines 1 délibération
2016

Personnel communal — modification du tableau des effectifs

Administration 1 délibération
2016

Camping municipal — choix du délégataire

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