16 décembre 2016
23
délibérations
12
Finances & Budget
7
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Tarifs communaux 2017 — location de salles
Budget principal — budget primitif 2017
Signatures MSP BP 2017
Signatures Commune BP 2017
Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens avec lUnion Sportive Argentonnaise
Budget principal — décision modificative n°2
Attribution d'une subvention exceptionnelle
Versement de la taxe de séjour 2016 à loffice de tourisme
Versement de la redevance doccupation du domaine public au titre des terrasses de café et de restaurant à loffice de tourisme pour 2016
Lotissement les Grouailles — décision modificative n°1
Maison de santé pluridisciplinaire — décision modificative n°1
Attribution d'une subvention au CCAS pour 2017
Convention de servitude ENEDIS
Transfert de convention doccupation de domaine public entre la ville dArgenton, Infracos et Free Mobile
Autorisation douvertures dominicales 2017
Adhésion au label villes et villages fleuris
Rapport annuel 2015 de la communauté de communes du pays dArgenton sur le service de collecte et de traitement des ordures ménagères
Désignation des délégués au sein de la communauté de communes
Admission en non valeurs
Transfert de linstruction du plan, local d'urbanisme à la communauté de communes
Dénomination de lieux-dits
Personnel communal — modification du tableau des effectifs
Camping municipal — choix du délégataire
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