Conseil municipal du 2016-06-24

Argenton 24 juin 2016 15 délibérations
Document source

15

délibérations

11

Finances & Budget

1

Ressources humaines

1

Éducation

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Tableau des effectifs du personnel communal - Attribution de subvention exceptionnelle - Exonération de la taxe foncière à la Maison de Santé - Taxe sur la consommation finale d'électricité - Affaires scolaires - Participation des communes au fonctionnement du RASED - Mise en oeuvre du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) dans l'Indre - Fusion des communautés de com - Rapport du Maire sur la qualité et le prix des services publics - Maison de Santé Pluridisciplinaire -Affectation des résultats - Budget principal - Compte de gestion du Receveur Municipal 2015 - Budget principal - Compte Administratif 2015 - Maison de Santé Pluridisciplinaire - Compte de gestion du Receveur Municipal 2015 - Maison de Santé Pluridisciplinaire - Compte administratif 2015 - Budget Principal - Affectation des résultats de l'exercice 2015 - Budget Principal - Budget supplémentaire 2016 - Maison de Santé Pluridisciplinaire - Budget Supplémentaire 2016

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2016

Attribution de subvention exceptionnelle

2016

Exonération de la taxe foncière à la Maison de Santé

2016

Taxe sur la consommation finale d'électricité

2016

Maison de Santé Pluridisciplinaire — Affectation des résultats

2016

Budget principal — Compte de gestion du Receveur Municipal 2015

2016

Budget principal — Compte Administratif 2015

2016

Maison de Santé Pluridisciplinaire — Compte de gestion du Receveur Municipal 2015

2016

Maison de Santé Pluridisciplinaire — Compte administratif 2015

2016

Budget Principal — Affectation des résultats de l'exercice 2015

2016

Budget Principal — Budget supplémentaire 2016

2016

Maison de Santé Pluridisciplinaire — Budget Supplémentaire 2016

👥 Ressources humaines 1 délibération
2016

Tableau des effectifs du personnel communal

🎓 Éducation 1 délibération
2016

Affaires scolaires — Participation des communes au fonctionnement du RASED

🌍 International 1 délibération
2016

Mise en oeuvre du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) dans l'Indre - Fusion des communautés de communes

🏛️ Administration 1 délibération
2016

Rapport du Maire sur la qualité et le prix des services publics

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