Conseil municipal du 2016-03-25

Argenton 25 mars 2016 22 délibérations
Document source

22

délibérations

12

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

22 délibérations - Délégation du conseil municipal au Maire - Office du Tourisme d'Argenton sur Creuse - Création d'emploi saisonnier - Lotissement des Grouailles - Compte de gestion du Receveur Municipal 2015 - Lotissement des Grouailles - Compte administratif 2015 - Lotissement des Grouailles - Budget primitif 2016 - Vente de terrain - Lotissement Les Grouailles - Acquisition d'un immeuble avenue des Baignettes - Création d'une servitude de passage rue Grande / parking Saint-Sauveur - Partenariat Festiv'été - Fourrière départementale Animale - Participation aux frais de fonctionnement - Adhésion à une association - Fondation du Patrimoine - Tableau des effectifs du personnel communal - Mandat de gestion OPHAC - Logement Rollinat - Redevance pour l'occupation provisoire du domaine public pour les chantiers de travaux sur les ouvrages du réseau public - Révision du PLU - Groupement de commandes - Taux communaux 2016 - Maison d'animation de Saint Etienne - Travaux d'aménagement intérieur - Convention financière CAF - Fonds d'accompagnement "publics et territoires" - Indemnités de fonction des élus communaux - Office de Tourisme - Compte de gestion du Receveur Municipal

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (22)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
2016

Lotissement des Grouailles — Compte de gestion du Receveur Municipal 2015

2016

Lotissement des Grouailles — Compte administratif 2015

2016

Lotissement des Grouailles — Budget primitif 2016

2016

Partenariat Festiv'été

2016

Fourrière départementale Animale — Participation aux frais de fonctionnement

2016

Redevance pour l'occupation provisoire du domaine public pour les chantiers de travaux sur les ouvrages du réseau public de transport d'électricité et réseaux de transports gaz

2016

Taux communaux 2016

2016

Maison d'animation de Saint Etienne — Travaux d'aménagement intérieur

2016

Convention financière CAF — Fonds d'accompagnement "publics et territoires"

2016

Office de Tourisme — Compte de gestion du Receveur Municipal

2016

Office de Tourisme d'Argenton sur Creuse - Compte administratif 2015

2016

Office de Tourisme d'Argenton sur Creuse - Budget primitif 2016

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2016

Vente de terrain — Lotissement Les Grouailles

2016

Acquisition d'un immeuble avenue des Baignettes

2016

Mandat de gestion OPHAC — Logement Rollinat

2016

Révision du PLU — Groupement de commandes

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2016

Office du Tourisme d'Argenton sur Creuse - Création d'emploi saisonnier

2016

Tableau des effectifs du personnel communal

🏛️ Administration 1 délibération
2016

Délégation du conseil municipal au Maire

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2016

Création d'une servitude de passage rue Grande / parking Saint-Sauveur

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2016

Adhésion à une association — Fondation du Patrimoine

📄 Autres decisions 1 délibération
2016

Indemnités de fonction des élus communaux

WEB ods_auto:data.centrevaldeloire.fr:liste-des-deliberations-de-la-commune-d-argenton-sur-creuse-depuis-le-27-mars-20:2016-03-25
Ouvrir →

📬 Suivre Argenton

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.