25 mars 2016

Lotissement des Grouailles — Compte de gestion du Receveur Municipal 2015

Lotissement des Grouailles — Compte administratif 2015

Lotissement des Grouailles — Budget primitif 2016

Partenariat Festiv'été

Fourrière départementale Animale — Participation aux frais de fonctionnement

Redevance pour l'occupation provisoire du domaine public pour les chantiers de travaux sur les ouvrages du réseau public de transport d'électricité et réseaux de transports gaz

Taux communaux 2016

Maison d'animation de Saint Etienne — Travaux d'aménagement intérieur

Convention financière CAF — Fonds daccompagnement "publics et territoires"

Office de Tourisme — Compte de gestion du Receveur Municipal

Office de Tourisme dArgenton sur Creuse — Compte administratif 2015

Office de Tourisme dArgenton sur Creuse — Budget primitif 2016

Vente de terrain — Lotissement Les Grouailles

Acquisition d'un immeuble avenue des Baignettes

Mandat de gestion OPHAC — Logement Rollinat

Révision du PLU — Groupement de commandes

Office du Tourisme dArgenton sur Creuse — Création d'emploi saisonnier

Tableau des effectifs du personnel communal

Délégation du conseil municipal au Maire

Création d'une servitude de passage rue Grande / parking Saint-Sauveur

Adhésion à une association — Fondation du Patrimoine

Indemnités de fonction des élus communaux