Conseil municipal du 2015-12-11

Argenton 11 décembre 2015 13 délibérations
Document source

13

délibérations

8

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Personnel communal - Tableau des effectifs - Rapport d'activité de la Communauté de Communes du Pays d'Argenton - Rapport annuel 2014 de la Communauté de Communes du Pays d'Argenton sur le service de collecte et de traitement des ordu - Avis pour la projet de schéma Départemental de Coopération Intercommunale - Budget principal - Décision modificative n° 2 - Budget principal - Décision modificative n°2 - Subventions aux associations pour 2016 - Attribution d'une subvention au CCAS pour 2016 - Tarifs communaux 2016 - Location de salles - Tarifs communaux - Création d'un surbaissé de trottoir - Cession de terrain- Rue de l'Abreuvoir de Maroux - Versement de la Taxe de Séjour 2015 à l'Office de Tourisme - Versement de la redevance d'occupation de la voie publique au titre des terrasses de café et de restaurant à l'Office de

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2015

Budget principal — Décision modificative n° 2

2015

Budget principal — Décision modificative n°2

2015

Subventions aux associations pour 2016

2015

Attribution d'une subvention au CCAS pour 2016

2015

Tarifs communaux 2016 — Location de salles

2015

Tarifs communaux — Création d'un surbaissé de trottoir

2015

Versement de la Taxe de Séjour 2015 à l'Office de Tourisme

2015

Versement de la redevance d'occupation de la voie publique au titre des terrasses de café et de restaurant à l'Office de Tourisme pour 2015

📄 Autres decisions 2 délibérations
2015

Rapport d'activité de la Communauté de Communes du Pays d'Argenton

2015

Rapport annuel 2014 de la Communauté de Communes du Pays d'Argenton sur le service de collecte et de traitement des ordures ménagères

👥 Ressources humaines 1 délibération
2015

Personnel communal — Tableau des effectifs

🌍 International 1 délibération
2015

Avis pour la projet de schéma Départemental de Coopération Intercommunale

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2015

Cession de terrain — Rue de l'Abreuvoir de Maroux

WEB ods_auto:data.centrevaldeloire.fr:liste-des-deliberations-de-la-commune-d-argenton-sur-creuse-depuis-le-27-mars-20:2015-12-11
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