11 décembre 2015
13
délibérations
8
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Budget principal — Décision modificative n° 2
Budget principal — Décision modificative n°2
Subventions aux associations pour 2016
Attribution d'une subvention au CCAS pour 2016
Tarifs communaux 2016 — Location de salles
Tarifs communaux — Création d'un surbaissé de trottoir
Versement de la Taxe de Séjour 2015 à lOffice de Tourisme
Versement de la redevance doccupation de la voie publique au titre des terrasses de café et de restaurant à lOffice de Tourisme pour 2015
Rapport d'activité de la Communauté de Communes du Pays dArgenton
Rapport annuel 2014 de la Communauté de Communes du Pays dArgenton sur le service de collecte et de traitement des ordures ménagères
Personnel communal — Tableau des effectifs
Avis pour la projet de schéma Départemental de Coopération Intercommunale
Cession de terrain — Rue de l'Abreuvoir de Maroux
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