24 avril 2018
21
délibérations
11
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
4
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Convention de Partenariat Foyers Ruraux pour l'Espace de Vie Sociale le Fousseret
Convention de Partenariat Maison pour Tous pour l'Espace de Vie Sociale sur C'azeres
Déclassement d'Une Voie Communale — Castelnau-Picampeau
Avis de la Communauté de Communes Cœur de Garonne sur le Projet de Ferme Photovoltaïque sur la Commune de Marignac-Laspeyres
Annule et Remplace par Erreur Technique Choix du Titulaire du Marche Relatif A lAchat de Fournitures de Bureau et de Matériels Pédagogiques
Convention de Partenariat Foyers Ruraux pour l'Espace J'eunes du Fousseret
Convention de Partenariat MJC C'arbonne pour les Accueils de L'oisirs de Gratens et Saint-Elix-Le-Château
Choix du Titulaire du Marche Relatif aux Travaux de C'urage, Création de Fosses aux Abords des Voiries
L'ancement d'Une Consultation pour les Travaux D'aménagement de la Zone D'activités de la Commune de Lherm
Annule et Remplace par Erreur Technique — Adoption du Programme, de lEnveloppe Financière, des Modalités du Concours de L'opération de Construction du Gymnase de Cazeres
Servitude de Passage — Zone D'activités Rieumes
Modification des Tarifs de Remboursement des Mises A Disposition Enfance/jeunesse
S'ollicitation d'Aides Financières dans le C'adre de l'Achat de Mobilier d'Archivage pour les L'ocaux de la Maison de Services Intercommunaux du Fousseret
S'outien Financier de la Communauté de Communes Cœur de Garonne aux D'ocuments d'Urbanisme de la Commune de L'abastide-Clermont
Subvention Exceptionnelle A l'Association Oti S'aves
Appel A Projet Culturel — Pays Sud Toulousain
Stagiaire Service Transport A la Demande - Mobilité - Pole Développement Territorial
Création d'Un Poste Non Permanent dAdjoint Administratif A Temps Complet - Pole Services A la Population - A Partir du 25 Avril 2018
Création de Deux Postes Non Permanents dAdjoint Technique A Temps Complet - Pole Environnement - A Partir du 25 Avril 2018
Création d'Un Poste Permanent dAdjoint Technique A Temps Complet - Pole Environnement - A Partir du 25 Avril 2018
ELECTION DU 12ème VICE-PRÉSIDENT
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