CM

24 avril 2018

Aron 21 délibérations

21

délibérations

11

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

4

Ressources humaines

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Délibérations (21)

Urbanisme & Travaux 11 délibérations
2018

Convention de Partenariat Foyers Ruraux pour l'Espace de Vie Sociale le Fousseret

2018

Convention de Partenariat Maison pour Tous pour l'Espace de Vie Sociale sur C'azeres

2018

Déclassement d'Une Voie Communale — Castelnau-Picampeau

2018

Avis de la Communauté de Communes Cœur de Garonne sur le Projet de Ferme Photovoltaïque sur la Commune de Marignac-Laspeyres

2018

Annule et Remplace par Erreur Technique Choix du Titulaire du Marche Relatif A lAchat de Fournitures de Bureau et de Matériels Pédagogiques

2018

Convention de Partenariat Foyers Ruraux pour l'Espace J'eunes du Fousseret

2018

Convention de Partenariat MJC C'arbonne pour les Accueils de L'oisirs de Gratens et Saint-Elix-Le-Château

2018

Choix du Titulaire du Marche Relatif aux Travaux de C'urage, Création de Fosses aux Abords des Voiries

2018

L'ancement d'Une Consultation pour les Travaux D'aménagement de la Zone D'activités de la Commune de Lherm

2018

Annule et Remplace par Erreur Technique — Adoption du Programme, de lEnveloppe Financière, des Modalités du Concours de L'opération de Construction du Gymnase de Cazeres

2018

Servitude de Passage — Zone D'activités Rieumes

Finances & Budget 5 délibérations
2018

Modification des Tarifs de Remboursement des Mises A Disposition Enfance/jeunesse

2018

S'ollicitation d'Aides Financières dans le C'adre de l'Achat de Mobilier d'Archivage pour les L'ocaux de la Maison de Services Intercommunaux du Fousseret

2018

S'outien Financier de la Communauté de Communes Cœur de Garonne aux D'ocuments d'Urbanisme de la Commune de L'abastide-Clermont

2018

Subvention Exceptionnelle A l'Association Oti S'aves

2018

Appel A Projet Culturel — Pays Sud Toulousain

Ressources humaines 4 délibérations
2018

Stagiaire Service Transport A la Demande - Mobilité - Pole Développement Territorial

2018

Création d'Un Poste Non Permanent dAdjoint Administratif A Temps Complet - Pole Services A la Population - A Partir du 25 Avril 2018

2018

Création de Deux Postes Non Permanents dAdjoint Technique A Temps Complet - Pole Environnement - A Partir du 25 Avril 2018

2018

Création d'Un Poste Permanent dAdjoint Technique A Temps Complet - Pole Environnement - A Partir du 25 Avril 2018

Administration 1 délibération
2018

ELECTION DU 12ème VICE-PRÉSIDENT

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