Conseil municipal du 2018-04-24

CONVENTION DE PARTENARIAT FOYERS RURAUX POUR L'ESPACE DE VIE SOCIALE LE FOUSSERET

CONVENTION DE PARTENARIAT MAISON POUR TOUS POUR L'ESPACE DE VIE SOCIALE SUR CAZERES

DÉCLASSEMENT D'UNE VOIE COMMUNALE — CASTELNAU-PICAMPEAU

AVIS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CŒUR DE GARONNE SUR LE PROJET DE FERME PHOTOVOLTAÏQUE SUR LA COMMUNE DE MARIGNAC-LASPEYRES

ANNULE ET REMPLACE PAR ERREUR TECHNIQUE CHOIX DU TITULAIRE DU MARCHE RELATIF A L'ACHAT DE FOURNITURES DE BUREAU ET DE MATÉRIELS PÉDAGOGIQUES

CONVENTION DE PARTENARIAT FOYERS RURAUX POUR L'ESPACE JEUNES DU FOUSSERET

CONVENTION DE PARTENARIAT MJC CARBONNE POUR LES ACCUEILS DE LOISIRS DE GRATENS ET SAINT-ELIX-LE-CHÂTEAU

CHOIX DU TITULAIRE DU MARCHE RELATIF AUX TRAVAUX DE CURAGE, CRÉATION DE FOSSES AUX ABORDS DES VOIRIES

LANCEMENT D'UNE CONSULTATION POUR LES TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DE LA ZONE D’ACTIVITÉS DE LA COMMUNE DE LHERM

ANNULE ET REMPLACE PAR ERREUR TECHNIQUE — ADOPTION DU PROGRAMME, DE L'ENVELOPPE FINANCIÈRE, DES MODALITÉS DU CONCOURS DE L’OPÉRATION DE CONSTRUCTION DU GYMNASE DE CAZERES

SERVITUDE DE PASSAGE — ZONE D’ACTIVITÉS RIEUMES

MODIFICATION DES TARIFS DE REMBOURSEMENT DES MISES A DISPOSITION ENFANCE/JEUNESSE

SOLLICITATION D'AIDES FINANCIÈRES DANS LE CADRE DE L'ACHAT DE MOBILIER D'ARCHIVAGE POUR LES LOCAUX DE LA MAISON DE SERVICES INTERCOMMUNAUX DU FOUSSERET

SOUTIEN FINANCIER DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CŒUR DE GARONNE AUX DOCUMENTS D'URBANISME DE LA COMMUNE DE LABASTIDE-CLERMONT

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION OTI SAVES

APPEL A PROJET CULTUREL — PAYS SUD TOULOUSAIN

STAGIAIRE SERVICE TRANSPORT A LA DEMANDE - MOBILITÉ - POLE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL

CRÉATION D'UN POSTE NON PERMANENT D'ADJOINT ADMINISTRATIF A TEMPS COMPLET - POLE SERVICES A LA POPULATION - A PARTIR DU 25 AVRIL 2018

CRÉATION DE DEUX POSTES NON PERMANENTS D'ADJOINT TECHNIQUE A TEMPS COMPLET - POLE ENVIRONNEMENT - A PARTIR DU 25 AVRIL 2018

CRÉATION D'UN POSTE PERMANENT D'ADJOINT TECHNIQUE A TEMPS COMPLET - POLE ENVIRONNEMENT - A PARTIR DU 25 AVRIL 2018

ELECTION DU 12ème VICE-PRÉSIDENT