29 mai 2018
Conseil d'installation — Nouveau mandat
Séance qui suit les élections municipales : élection du maire et des adjoints, constitution des commissions, délégations de compétences.
20
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
4
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Choix du Titulaire du Marche Relatif au D'iagnostic Informatique et Téléphonique
Choix du Titulaire du Marche Relatif A l'Etude Stratégique pour une Gouvernance Adaptée A la Gestion de la C'ompétence Eau
Convention — Utilisation du Quai de Transfert des Déchets Ménagers - Société Vital Aine
Choix des Titulaires du Marche Relatif aux Travaux D'aménagement de la Crèche de Martres-Tolosane
Annule et Remplace par Erreur Technique Acquisition de Terrains - Commune de Bérat
Convention - Eoval
Conventions — Repreneurs Service Élimination des Déchets Ménagers et Assimiles
Convention — Dépôt des Déchets Inertes - Communauté de Communes du Volvestre
Subvention Exceptionnelle — Moulin de Parade
Versement d'Un Fonds de Concours au Syndicat Haute-Garonne Numérique
Plan de Financement — Etude "projet de Territoire"
Subvention A l'Amicale du Personnel Ap3cg dans le C'adre des Prestations Sociales 2018
Fixation du Nombre de Représentants du Personnel au Comité Technique et Décision du Recueil de lAvis des Représentants des Collectivités et Etablissements
Fixation du Nombre de Représentants du Personnel au Chsct et Décision du Recueil de lAvis des Représentants des Collectivités et Etablissements
CRÉATION DUN POSTE PERMANENT DE CADRE DE SANTE DE 1ère CLASSE, A TEMPS COMPLET, POUR LE POLE "SERVICE A LA POPULATION" A PARTIR DU 30 MAI 2018
Création de 4 Postes dAgent Social Non Permanent A Temps Non Complet
Service dAide A Domicile — Approbation du Règlement de Fonctionnement
Service Portage de Repas — Règlement de Fonctionnement
L'ancement d'Un Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimiles (plpdma)
Désignation des Délégués au Syndicat Mixte de l'Eau et de lAssainissement Réseau 31
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