30 mai 2017

Autorisation de Signature Electronique de Tout Acte Juridique Relatif A la Perception d'Un Soutien Financier au Titre des Coûts Lies A la Collecte, A la Valorisation et A L'élimination des Déchets

L'ancement d'Une Consultation pour l'Acquisition d'Un Système de C'ompostage de Bacs

Création Commission Intercommunale D'accessibilité

L'ancement d'Une Consultation pour les Travaux D'aménagement des Trottoirs Chemin D'eveze A C'azères

Etude pour L'élaboration du Programme Local de lHabitat (plh) de la Communaute de Communes Cœur de Garonne

Convention de Partenariat avec EHPAD C'azeres

Autorisation de Signature des Contrats avec les Éco-Organismes et les Repreneurs Associes

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LASSOCIATION BOL dR (PROGRAMME DE COLLECTE DES INSTRUMENTS D'ÉCRITURE)

Création de lOffice de Tourisme Intercommunal Cœur de Garonne : Mode de Gestion et Composition

Convention de Partenariat pour les Activités L'iées aux Accueils de L'oisirs et Tap/n'ap

Budget Primitif Principal 2017 — Décision Modificative N°2-Virement de Crédits

Budget Annexe Za Ste — Foy-De-Peyrolieres 2017 - Décision Modificative N°1 - Virement de Crédits - Annule et Remplace

Demande de Subvention Matériel Informatique

Budget Annexe Za de Lherm 2017 — Décision Modificative N°1-Virement de Crédits-Annule et Remplace

Adhésion A la Plateforme des Métiers dAide A Domicile et Désignation d'Un Élu Représentant la Communaute de Communes Cœur de Garonne

Prix de Vente des Terrains de la Zone D'activité Descaillaux - Saint-Elix-Le-Château

Recrutement dAgents en Contrat dEngagement Éducatif

Création d'Un Emploi Permanent de Technicien A Temps Complet de 35H Hebdo A Compter du 31/05/2017

Création d'Un Emploi Permanent dAdjoint Administratif A Temps Complet de 35H Hebdo A Compter du 31/05/2017

Création d'Un Emploi Permanent dAttache A Temps Complet de 35H Hebdo A Compter du 31/05/2017

Etude Stratégique de Développement Touristique 2018-2023 de la Communaute de Communes Cœur de Garonne

Tarif Redevance Spéciale