25 juin 2019

L'ancement d'Une Consultation Relative A la Gestion et l'Animation des Espaces J'eunes de la Communaute de Communes Cœur de Garonne

Echange de Terrains entre la Communaute de Communes Cœur de Garonne et la SCI Kelys - Za de Martres-Tolosane

Convention Opérationnelle "revitalisation du Centre-Bourg de Rieumes" - Etablissement Public Foncier dOccitanie/commune de Rieumes/com Com Coeur de Garonne

Acquisition d'Un Bien Immobilier — Locaux Ressourcerie Récobrada (cazeres)

L'ancement d'Une Consultation Relative aux Travaux d'Entretien des Terrains de Grand J'eu

Acceptation de la Délégation du Droit de Préemption Urbain (DPU) de la Commune de Cazeres - Bâtiments Ressourcerie (cazeres)

Attribution Marché de Fauchage

L'ancement d'Une Consultation Relative A la Reprise des Déchets Verts, Bois, Gravats, Huiles Minérales et Dds (hors Eco-Dds)

L'ancement d'Une Consultation Relative A l'Acquisition de C'onteneurs Om et Tri de C'olonnes

L'ancement d'Une Consultation Relative A la Distribution du J'ournal Intercommunal

Avenant A la Convention Frmjc pour la MJC de Lherm

Service dAide et dAccompagnement A Domicile - Approbation du Règlement de Fonctionnement

Changement du Mode de Gestion de l'Oti : Création d'Une Régie Autonome

Adhésion Fédération Interdépartementale Garonne Occitanie

Création de Permanences de Services Publics

Convention Partenariale Projet "avenir et Permis en Cœur de Garonne"

Approbation Statuts Sias Escaliu — Retrait Cc Cassin Auterivain

Subvention Exceptionnelle — Association Events Parade

Demande de Remboursement du Trop Versé Ot S'aves 31

Fixation du Tarif Appliqué aux Bénéficiaires pour les Frais Kilométriques Liés aux Déplacements Hors Domicile pour le Service dAide et dAccompagnement A Domicile

Convention Opération pour Compte de Tiers - Travaux Trottoirs Martres-Tolosane

Subventions aux Porteurs de Projets Culturels

Subvention Exceptionnelle A la Commune de Martres-Tolosane - Route d'Occitanie 2019

Répartition Dérogatoire Libre - Fpic 2019

Convention avec la MJC de Saint — Lys - Accueil J'eunes

Création de Postes — Parcours Emploi Compétence

Créations de 7 Postes Permanents

Créations de 3 Postes Non Permanents

Fixation du Tableau des Effectifs au 17/06/2019

Extension de la Capacité D'accueil de la Micro-Crèche de Boussens

Transformation des Ateliers Parents Enfant en Lieu d'Accueil Enfants Parents

Convention Lec Grand Sud pour la Gestion et lAnimation des Espaces Jeunes de Bérat et Cazeres