CM

28 mai 2019

Aron 21 délibérations

21

délibérations

10

Urbanisme & Travaux

7

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (21)

Urbanisme & Travaux 10 délibérations
2019

Contrat Enfance — Jeunesse 2018-2021

2019

L'ancement d'Une Consultation Relative A la Reprise des Déchets Verts et Bois et Dds (hors Eco-Dds)

2019

L'ancement Consultations Relatives aux Travaux d'Extension de la Maison du Touch A Rieumes et de Construction d'Un Gymnase A C'azeres sur Garonne

2019

ATTRIBUTION DU MARCHÉ RELATIF A LORGANISATION DE SÉJOURS POUR LES ENFANTS DE 6 à 17 ANS

2019

Contrat de Reprise des Bacs de Collecte Usages avec la Société Plast Recycling

2019

L'ancement d'Une Consultation Relative A L'acquisition de Vêtements de Travail Epi

2019

L'ancement d'Une Consultation Relative A l'Impression de S'upports de C'ommunication

2019

L'ancement d'Une Consultation Relative A L'exécution de Prestations de Maîtrise D'œuvre pour L'aménagement de Zones Artisanales et D'équipements Sportifs

2019

Autorisation de Signer les Avenants de Transfert et de Moins-Value avec le Délégatoire People And Baby dans le Cadre de la Délégation de Service Public Relative A la Gestion des Crèches

2019

L'ancement d'Une Consultation Relative A l'Acquisition de Véhicules A Moteur

Finances & Budget 7 délibérations
2019

Renouvellement Adhésion A la Plate — Forme des Métiers de lAide A Domicile en Comminges et Demande de Subvention pour L'année 2019

2019

Tarifs des Séjours Vacances 6 — 17 Ans et Séjours Accessoires

2019

Remboursement Frais de Personnel Musée — Commune Martres-Tolosane

2019

Subvention Association L'oisirs Bien Vivre en S'aves

2019

Convention d'Objectifs et de Moyens — Association Avancez C'ulturel

2019

Subventions Versées aux Communes dans le Cadre de L'élaboration des Documents d'Urbanisme

2019

Demande de Financement L'eader — Aménagement et Valorisation des S'entiers de Randonnée du Territoire

Ressources humaines 2 délibérations
2019

Création de Poste — Poste D'éducateur de Jeunes Enfants (eje) de Seconde Classe Permanents A Temps Non Complet de 28H Hebdomadaires

2019

Création de Poste — Parcours Emploi Compétence - Action Sociale

Autres decisions 2 délibérations
2019

2ème ARRÊT DU PROJET DE PROGRAMME LOCAL DE LHABITAT (PLH) DE CŒUR DE GARONNE SUITE A AVIS DES COMMUNES

2019

Approbation d'Un Reglement Interieur des Marchés A Procédure Adaptée de la Communauté de Communes

📬 Suivre Aron

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.