28 mai 2019
21
délibérations
10
Urbanisme & Travaux
7
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Contrat Enfance — Jeunesse 2018-2021
L'ancement d'Une Consultation Relative A la Reprise des Déchets Verts et Bois et Dds (hors Eco-Dds)
L'ancement Consultations Relatives aux Travaux d'Extension de la Maison du Touch A Rieumes et de Construction d'Un Gymnase A C'azeres sur Garonne
ATTRIBUTION DU MARCHÉ RELATIF A LORGANISATION DE SÉJOURS POUR LES ENFANTS DE 6 à 17 ANS
Contrat de Reprise des Bacs de Collecte Usages avec la Société Plast Recycling
L'ancement d'Une Consultation Relative A L'acquisition de Vêtements de Travail Epi
L'ancement d'Une Consultation Relative A l'Impression de S'upports de C'ommunication
L'ancement d'Une Consultation Relative A L'exécution de Prestations de Maîtrise D'œuvre pour L'aménagement de Zones Artisanales et D'équipements Sportifs
Autorisation de Signer les Avenants de Transfert et de Moins-Value avec le Délégatoire People And Baby dans le Cadre de la Délégation de Service Public Relative A la Gestion des Crèches
L'ancement d'Une Consultation Relative A l'Acquisition de Véhicules A Moteur
Renouvellement Adhésion A la Plate — Forme des Métiers de lAide A Domicile en Comminges et Demande de Subvention pour L'année 2019
Tarifs des Séjours Vacances 6 — 17 Ans et Séjours Accessoires
Remboursement Frais de Personnel Musée — Commune Martres-Tolosane
Subvention Association L'oisirs Bien Vivre en S'aves
Convention d'Objectifs et de Moyens — Association Avancez C'ulturel
Subventions Versées aux Communes dans le Cadre de L'élaboration des Documents d'Urbanisme
Demande de Financement L'eader — Aménagement et Valorisation des S'entiers de Randonnée du Territoire
Création de Poste — Poste D'éducateur de Jeunes Enfants (eje) de Seconde Classe Permanents A Temps Non Complet de 28H Hebdomadaires
Création de Poste — Parcours Emploi Compétence - Action Sociale
2ème ARRÊT DU PROJET DE PROGRAMME LOCAL DE LHABITAT (PLH) DE CŒUR DE GARONNE SUITE A AVIS DES COMMUNES
Approbation d'Un Reglement Interieur des Marchés A Procédure Adaptée de la Communauté de Communes
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