Conseil municipal du 2017-12-12

CRÉATION DU BUDGET ANNEXE ZA BOUSSENS (M14)

AUTORISATION D'ENGAGER, DE LIQUIDER, DE MANDATER LES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2018

CONVENTION DE REMBOURSEMENT CHARGES DE FONCTIONNEMENT 2017 - TOURISME

REMBOURSEMENT AVANCE DE TRÉSORERIE — BUDGET PHOTOVOLTAÏQUE

ANNULE ET REMPLACE PAR ERREUR TECHNIQUE — CRÉATION BUDGET ANNEXE ZA CAZERES PAR LA CREATION BUDGET ANNEXE ZA MARTRES-TOLOSANE (M14)

CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE DOCUMENT UNIQUE ENTRE LE CCAS DU FOUSSERET ET L'ANCIENNE COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA LOUGE ET DU TOUCH

APPROBATION DES CRITÈRES D 'AFFECTATION DES PLACES - SÉJOURS VACANCES

APPROBATION TARIF HORAIRE DE RÉFÉRENCE — SERVICE D'AIDES A DOMICILE

SUBVENTIONS VERSÉES AUX COMMUNES DANS LE CADRE DE L’ÉLABORATION DES DOCUMENTS D'URBANISME

CONVENTION DE REMBOURSEMENT SIAH ET SYNDICAT DES EAUX DES COTEAUX TU TOUCH

ANNULE ET REMPLACE PAR ERREUR TECHNIQUE LA DÉCISION MODIFICATIVE N°11 - BUDGET PRINCIPAL

CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS — OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL

DÉCISION MODIFICATIVE N°1 — BUDGET ANNEXE SERVICE D'AIDES A DOMICILE

APPROBATION DES TARIFS DES SÉJOURS ÉDUCATIFS ENFANCE-JEUNESSE (VACANCES D'HIVER)

CRÉATION BUDGET ANNEXE EAU (M49)

CONVENTION DE REMBOURSEMENT CHARGES DE FONCTIONNEMENT 2017 - ZONES D’ACTIVITÉ

DÉCISION MODIFICATIVE N°1 — BUDGET ANNEXE PHOTOVOLTAÏQUE

SOLLICITATION D'UNE AIDE FINANCIÈRE DE L'ETAT POUR L’AMÉNAGEMENT DES VESTIAIRES DU STADE DE FOOT ET DE RUGBY A RIEUMES

CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS — LUDOTHÈQUE "PRET JOUEZ PARTEZ"

CHOIX DES TITULAIRES DU MARCHE RELATIF AUX SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

CONVENTION POUR L’AMÉNAGEMENT DE TROTTOIRS - CHEMIN DU FRAY A PALAMINY

APPROBATION DES MODALITÉS DE TRANSFERT DES TERRAINS DES ZONES COMMUNALES "D’ACTIVITÉS INDUSTRIELLES, COMMERCIALES, TOURISTIQUES, PORTUAIRES OU AÉROPORTUAIRES"

SIGNATURE DES CONTRATS TYPES PAPIERS ET EMBALLAGE - CITEO

SIGNATURE DES AVENANTS RELATIFS AU MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA MAISON DES SERVICES INTERCOMMUNAUX A LE FOUSSERET

LANCEMENT D'UN MARCHE RELATIF A L'ACQUISITION DE MATÉRIEL POUR LES SERVICES TECHNIQUES

AVIS SUR LE PROJET DE PARC ÉOLIEN SUR LA COMMUNE DE LHERM

APPROBATION DU RÈGLEMENT DE PRÊT DE MATÉRIEL

ANNULE ET REMPLACE PAR ERREUR TECHNIQUE — PARTICIPATION SDEHG-BRANCHEMENT ELECTRIQUE MSI TARIF JAUNE 110 kVA DE LA MAISON DE SERVICES INTERCOMMUNAUX DU FOUSSERET

CRÉATION DE 2 POSTES D'ADJOINT TECHNIQUE NON PERMANENTS A TEMPS COMPLET DE 35H HEBDOMADAIRES ET 1 POSTE D'ASSISTANT DE CONSERVATION DU PATRIMOINE ET DES BIBLIOTHÈQUES NON PERMANENT A TEMPS COMPLET

GRATIFICATION DES STAGIAIRES DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR POUR UNE DURÉE DU STAGE INFÉRIEURE A 2 MOIS

ADHÉSION GROUPEMENT DE COMMANDES ASSURANCE DU PERSONNEL - CDG31