CM

20 janvier 2022

Aron 20 délibérations

20

délibérations

7

Ressources humaines

5

Finances & Budget

2

Autres decisions

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Délibérations (20)

Ressources humaines 7 délibérations
2022

Création de Poste — Administration Générale

2022

Création Suppression de Poste — Suite Réussite A Concours - Direction Enfance-Jeunesse

2022

Création — Suppression de Postes - Promotion Interne

2022

Recours aux Prestations dEntreprise de Travail Temporaire

2022

Récapitulatif Obligatoire des Indemnités des Elus et Bilan de la Formation des Elus

2022

Tenue du Débat sur la Protection Sociale Complémentaire

2022

Adhésion au Contrat Groupe dAssurance Statuaire pour L'année 2022 - Structures d'Un Effectif Supérieur A 30 Agents Cnracl

Finances & Budget 5 délibérations
2022

Convention de Partenariat pour la Mise en Oeuvre d'Une Démarche de Gestion Prévisionnelle des Emplois et des C'ompétences Territoriale sur le Territoire d'Industrie C'omminges-N'estes

2022

Rachat Véhicule Renault Master Fa — 609-Pm A Midi Pyrénées Véhicules Industriels Sud

2022

Demande dAide Financière Auprès de la Région Occitanie/pyrénées-Mediterranee pour la Réalisation d'Une Etude de Caractérisation des Ordures Ménagères Résiduelles

2022

Versement Fonds de Concours 2020 — Commune de Lautignac

2022

Tarif Prestation Saad 2022 A Titre Particulier

Autres decisions 2 délibérations
2022

Rapport de Suivi des Recommandations/observations Définitives de la Chambre Régionale des Comptes (crc)

2022

Régularisation du Nom du Syndicat dans le Titre des Statuts-Augmentation du Périmètre D'adhésion de la Cc Volvestre-Actualisation des Territoires Communaux Listes dans les Cc Coeur de G et Volvestre

Administration 2 délibérations
2022

Approbation du Contrat Local de Sante et Autorisation Donnée au Président de Signer le Document

2022

Election d'Un Représentant Suppléant au Petr du Pays Sud Toulousain

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2022

Autorisation de Signer le Marche Relatif aux Travaux D'aménagement du Parking du Futur Groupe Scolaire de Ste-Foy-De-Peyrolieres

Environnement 1 délibération
2022

Election d'Un Représentant Suppléant au Syndicat Intercommunal des Eaux des Coteaux du Touch (siect)

Social & Santé 1 délibération
2022

Modification du Règlement Intérieur et de la Charte des Relais Assistants Maternels (ram)

Événementiel & Tourisme 1 délibération
2022

Remplacement de Trois Membres du Ce de la Régie Office de Tourisme Intercommunal Cœur de Garonne

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