25 avril 2017
18
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Acquisition Salle Denis Paunéro (rieumes)
Lancement du Marché de Travaux de la Crèche de Martres-Tolosane
Contrat D'adhésion au Régime dAssurance Chômage A Partir du 01/01/2017
Lancement du Marche Relatif A lEtude dOptimisation des Ordures Ménagères
Lancement du Marché Relatif A lÉtude de Diagnostic Partagé de Territoire
Convention pour les Travaux de la Gendarmerie de Cazeres avec la Commune de Cazeres
L'ancement d'Une Consultation D'irecte Relative A l'Assistance A Maîtrise d'Ouvrage pour la Préparation et la Passation des Marches d'Assurance
Prime "objectif Réno Travaux"
MISE A DISPOSITION DUN ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL 2ème CLASSE, TITULAIRE, AU BÉNÉFICE DE LA COMMUNE DE PALAMINY DU 01/07/17 AU 30/06/17 POUR UNE DURÉE DE 20H HEBDO
Création d'Un Emploi Permanent D'éducateur de Jeunes Enfants A Temps Non Complet de 28H Hebdo A Compter du 26/04/2017
Création d'Un Emploi Permanent dAdjoint Administratif A Temps Non Complet de 27H Hebdo A Compter du 26/04/2017
Mise en Réserve du Taux Cfe 2017
Projet Reaap 2017
Mise A Disposition de Locaux A la Maison du Tailleur A Rieumes - Participation aux Charges de Fonctionnement
Convention d'Objectifs et de Moyens — Maison de la Terre
Mise A Disposition d'Un Local en Vue de Permanences A la Maison du Tailleur - Ajh Service dAccompagnement A la Vie Sociale
Avis de Principe sur une Étude Stratégique - Gemapi
Représentants de la Communaute de Communes Cœur de Garonne A la Commission Consultative - Sdehg
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