Conseil municipal du 2017-04-25

Aron 25 avril 2017 18 délibérations
Document source

18

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

18 délibérations - ACQUISITION SALLE DENIS PAUNÉRO (RIEUMES) - LANCEMENT DU MARCHÉ DE TRAVAUX DE LA CRÈCHE DE MARTRES-TOLOSANE - AVIS DE PRINCIPE SUR UNE ÉTUDE STRATÉGIQUE - GEMAPI - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS - MAISON DE LA TERRE - CONTRAT D’ADHÉSION AU RÉGIME D'ASSURANCE CHÔMAGE A PARTIR DU 01/01/2017 - MISE A DISPOSITION D'UN ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL 2ème CLASSE, TITULAIRE, AU BÉNÉFICE DE LA COMMUNE DE PALAMINY DU - MISE EN RÉSERVE DU TAUX CFE 2017 - LANCEMENT DU MARCHE RELATIF A L'ETUDE D'OPTIMISATION DES ORDURES MÉNAGÈRES - LANCEMENT DU MARCHÉ RELATIF A L'ÉTUDE DE DIAGNOSTIC PARTAGÉ DE TERRITOIRE - CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT D’ÉDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS A TEMPS NON COMPLET DE 28H HEBDO A COMPTER DU 26/04/2017 - MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL EN VUE DE PERMANENCES A LA MAISON DU TAILLEUR - AJH SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT A LA VIE SOCI - REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CŒUR DE GARONNE A LA COMMISSION CONSULTATIVE - SDEHG - CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT D'ADJOINT ADMINISTRATIF A TEMPS NON COMPLET DE 27H HEBDO A COMPTER DU 26/04/2017 - PROJET REAAP 2017 - CONVENTION POUR LES TRAVAUX DE LA GENDARMERIE DE CAZERES AVEC LA COMMUNE DE CAZERES - LANCEMENT D'UNE CONSULTATION DIRECTE RELATIVE A L'ASSISTANCE A MAÎTRISE D'OUVRAGE POUR LA PRÉPARATION ET LA PASSATION DE - MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A LA MAISON DU TAILLEUR A RIEUMES - PARTICIPATION AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT - PRIME "OBJECTIF RÉNO TRAVAUX"

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (18)

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
2017

ACQUISITION SALLE DENIS PAUNÉRO (RIEUMES)

2017

LANCEMENT DU MARCHÉ DE TRAVAUX DE LA CRÈCHE DE MARTRES-TOLOSANE

2017

CONTRAT D’ADHÉSION AU RÉGIME D'ASSURANCE CHÔMAGE A PARTIR DU 01/01/2017

2017

LANCEMENT DU MARCHE RELATIF A L'ETUDE D'OPTIMISATION DES ORDURES MÉNAGÈRES

2017

LANCEMENT DU MARCHÉ RELATIF A L'ÉTUDE DE DIAGNOSTIC PARTAGÉ DE TERRITOIRE

2017

CONVENTION POUR LES TRAVAUX DE LA GENDARMERIE DE CAZERES AVEC LA COMMUNE DE CAZERES

2017

LANCEMENT D'UNE CONSULTATION DIRECTE RELATIVE A L'ASSISTANCE A MAÎTRISE D'OUVRAGE POUR LA PRÉPARATION ET LA PASSATION DES MARCHES D'ASSURANCE

2017

PRIME "OBJECTIF RÉNO TRAVAUX"

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2017

MISE A DISPOSITION D'UN ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL 2ème CLASSE, TITULAIRE, AU BÉNÉFICE DE LA COMMUNE DE PALAMINY DU 01/07/17 AU 30/06/17 POUR UNE DURÉE DE 20H HEBDO

2017

CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT D’ÉDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS A TEMPS NON COMPLET DE 28H HEBDO A COMPTER DU 26/04/2017

2017

CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT D'ADJOINT ADMINISTRATIF A TEMPS NON COMPLET DE 27H HEBDO A COMPTER DU 26/04/2017

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2017

MISE EN RÉSERVE DU TAUX CFE 2017

2017

PROJET REAAP 2017

2017

MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A LA MAISON DU TAILLEUR A RIEUMES - PARTICIPATION AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2017

CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS — MAISON DE LA TERRE

2017

MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL EN VUE DE PERMANENCES A LA MAISON DU TAILLEUR - AJH SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT A LA VIE SOCIALE

🌱 Environnement 1 délibération
2017

AVIS DE PRINCIPE SUR UNE ÉTUDE STRATÉGIQUE - GEMAPI

📄 Autres decisions 1 délibération
2017

REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CŒUR DE GARONNE A LA COMMISSION CONSULTATIVE - SDEHG

WEB ods_auto:data.haute-garonne.fr:deliberations-communaute-de-communes-coeur-de-garonne:2017-04-25
Ouvrir →

📬 Suivre Aron

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.