Conseil municipal du 2017-04-25
18
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
3
Finances & Budget
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (18)
ACQUISITION SALLE DENIS PAUNÉRO (RIEUMES)
LANCEMENT DU MARCHÉ DE TRAVAUX DE LA CRÈCHE DE MARTRES-TOLOSANE
CONTRAT D’ADHÉSION AU RÉGIME D'ASSURANCE CHÔMAGE A PARTIR DU 01/01/2017
LANCEMENT DU MARCHE RELATIF A L'ETUDE D'OPTIMISATION DES ORDURES MÉNAGÈRES
LANCEMENT DU MARCHÉ RELATIF A L'ÉTUDE DE DIAGNOSTIC PARTAGÉ DE TERRITOIRE
CONVENTION POUR LES TRAVAUX DE LA GENDARMERIE DE CAZERES AVEC LA COMMUNE DE CAZERES
LANCEMENT D'UNE CONSULTATION DIRECTE RELATIVE A L'ASSISTANCE A MAÎTRISE D'OUVRAGE POUR LA PRÉPARATION ET LA PASSATION DES MARCHES D'ASSURANCE
PRIME "OBJECTIF RÉNO TRAVAUX"
MISE A DISPOSITION D'UN ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL 2ème CLASSE, TITULAIRE, AU BÉNÉFICE DE LA COMMUNE DE PALAMINY DU 01/07/17 AU 30/06/17 POUR UNE DURÉE DE 20H HEBDO
CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT D’ÉDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS A TEMPS NON COMPLET DE 28H HEBDO A COMPTER DU 26/04/2017
CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT D'ADJOINT ADMINISTRATIF A TEMPS NON COMPLET DE 27H HEBDO A COMPTER DU 26/04/2017
MISE EN RÉSERVE DU TAUX CFE 2017
PROJET REAAP 2017
MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A LA MAISON DU TAILLEUR A RIEUMES - PARTICIPATION AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS — MAISON DE LA TERRE
MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL EN VUE DE PERMANENCES A LA MAISON DU TAILLEUR - AJH SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT A LA VIE SOCIALE
AVIS DE PRINCIPE SUR UNE ÉTUDE STRATÉGIQUE - GEMAPI
REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CŒUR DE GARONNE A LA COMMISSION CONSULTATIVE - SDEHG
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