16 juillet 2020
17
délibérations
9
Administration
4
Environnement
4
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Elections des Délégués au Sein du Syndicat de Gestion de la Save et de ses Affluents - Compétence Gemapi
Election du President
Elections des Vice — President(e)s
Elections des Délégués au Sein du Systom des Pyrénées
Elections des Délégués au Sein du Syndicat Mixte du Bassin Versant de lArize - Compétence Gemapi
Elections des Délégués au Sein du Syndicat Mixte Garonne Aussonnelle Louge Touch - Compétence Gemapi
Elections des Représentants au Sein du Pole D'équilibre Territorial et Rural du Pays du Sud Toulousain (petr)
Fixation du Nombre de Vice — President(e)s
Elections des Délégués au Sein du Syndicat Mixte Couserans Service Public - Compétence Gemapi
Elections des Délégués au Sein du Syndicat des Eaux Barousses Comminges Save - Compétence Eau Potable
Elections des Délégués au Sein de la Commission Territoriale N°12 Val de Garonne et Volvestre du Syndicat Reseau 31 - Compétence Eau Potable
Elections des Delegues au Sein du Syndicat des Eaux des Coteaux du Touch - Compétence Eau Potable
Elections des Délégués au Sein du Syndicat Mixte Départemental de l'Eau et de lAssainissement de L'ariège - Compétence Eau Potable
Création de la Commission Locale des Charges Transférées (clect)
Désignation des Représentants au Sein du Groupement dAction Locale Leader
Choix du Mode de Scrutin pour la Nomination des D'élégués aux Syndicats Mixtes
Création des Commission Thématiques
📬 Suivre Aron
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.