CM

16 juillet 2020

Aron 17 délibérations

17

délibérations

9

Administration

4

Environnement

4

Autres decisions

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Délibérations (17)

Administration 9 délibérations
2020

Elections des Délégués au Sein du Syndicat de Gestion de la Save et de ses Affluents - Compétence Gemapi

2020

Election du President

2020

Elections des Vice — President(e)s

2020

Elections des Délégués au Sein du Systom des Pyrénées

2020

Elections des Délégués au Sein du Syndicat Mixte du Bassin Versant de lArize - Compétence Gemapi

2020

Elections des Délégués au Sein du Syndicat Mixte Garonne Aussonnelle Louge Touch - Compétence Gemapi

2020

Elections des Représentants au Sein du Pole D'équilibre Territorial et Rural du Pays du Sud Toulousain (petr)

2020

Fixation du Nombre de Vice — President(e)s

2020

Elections des Délégués au Sein du Syndicat Mixte Couserans Service Public - Compétence Gemapi

Environnement 4 délibérations
2020

Elections des Délégués au Sein du Syndicat des Eaux Barousses Comminges Save - Compétence Eau Potable

2020

Elections des Délégués au Sein de la Commission Territoriale N°12 Val de Garonne et Volvestre du Syndicat Reseau 31 - Compétence Eau Potable

2020

Elections des Delegues au Sein du Syndicat des Eaux des Coteaux du Touch - Compétence Eau Potable

2020

Elections des Délégués au Sein du Syndicat Mixte Départemental de l'Eau et de lAssainissement de L'ariège - Compétence Eau Potable

Autres decisions 4 délibérations
2020

Création de la Commission Locale des Charges Transférées (clect)

2020

Désignation des Représentants au Sein du Groupement dAction Locale Leader

2020

Choix du Mode de Scrutin pour la Nomination des D'élégués aux Syndicats Mixtes

2020

Création des Commission Thématiques

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