Conseil municipal du 2019-10-15

ADMISSIONS EN NON — VALEUR - BUDGET PRINCIPAL M14

TARIFS DES ACCUEILS DE LOISIRS ASSOCIES A L'ECOLE (ALAE) - SERVICES EN REGIE

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE "PROJET RÉSERVE BIODIVERSITÉ" - ASSOCIATION LES "FOUS DU BOIS"

ADOPTION DES TARIFS SÉJOURS HIVER 2020

ANNULE ET REMPLACE PAR ERREUR TECHNIQUE — MODIFICATION DE L'ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2019 (RÉVISION LIBRE) POUR LA COMMUNE DE GRATENS

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE — FONCTIONNEMENT PISCINE DE CAZERES

DÉCISION MODIFICATIVE N°1 — BUDGET PRINCIPAL M14

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - MJC LHERM

REVERSEMENT DE LA FACTURATION ALSH — 1ER TRIMESTRE 2019 PAR LA COMMUNE DE SAINTE-FOY-DE-PEYROLIERES

REVERSEMENT DE LA FACTURATION ALSH — 1ER TRIMESTRE 2019 POUR LA COMMUNE DE STE-FOY-DE-PEYROLIERES

TARIFS DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT (ALSH) EXTRASCOLAIRES ET MERCREDIS - SERVICES EN RÉGIE

CRÉATION DE POSTES — DIRECTIONS DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL / EDUCATION - COHÉSION SOCIALE

CRÉATION — SUPPRESSION DE POSTES - AVANCEMENT DE GRADE

MISE A DISPOSITION D'UN AGENT POUR L'ANIMATION DE RANDONNÉES ADAPTÉES DESTINÉES A DES PERSONNES ÂGÉES

CRÉATION DE POSTE NON PERMANENTS — DIRECTION ENVIRONNEMENT - CADRE DE VIE

APPROBATION DES CRITÈRES D'AFFECTATION DES PLACES EN STRUCTURES MULTI-ACCUEIL

APPROBATION DU RÈGLEMENT DES RAM

APPROBATION DU BILAN D’ACTIVITÉ 2018 DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'ARIZE - COMPÉTENCE GEMAPI

APPROBATION DE LA CHARTE DES RAM

APPEL A PROJET CARSAT / AUTORISATION SIGNATURE CONVENTION DE FINANCEMENT

AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT LOCAL DE SANTE DE PRÉFIGURATION

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES COEUR DE GARONNE ET LA COMMUNE DE ST-CHRISTAUD POUR L'ALAE DE CAZERES ET LES ALSH COMMUNAUTAIRES

LANCEMENT D'UNE CONSULTATION RELATIVE AU SERVICE DE TRANSPORT A LA DEMANDE