Conseil municipal du 2017-02-21
14
délibérations
8
Ressources humaines
3
Autres decisions
2
Finances & Budget
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (14)
ADHÉSION AU COMITÉ NATIONAL D'ACTIONS SOCIALES (CNAS) AU 01/01/2017
FIXATION DU NOMBRE DE REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL AU COMITÉ TECHNIQUE ET DÉCISION DU RECUEIL DE L'AVIS DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ
ADHÉSION AU SERVICE DE MÉDECINE PRÉVENTIVE DU CENTRE DÉPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA HAUTE-GARONNE AU 01/01/2017
CRÉATION D'UN EMPLOI FONCTIONNEL DE DIRECTEUR GÉNÉRAL DES SERVICES DE 20000 à 40000 HABITANTS AU 22/02/2017,CRÉATION DE 2 EMPLOIS FONCTIONNELS DE DIRECTEUR GÉNÉRAL ADJOINT DE 20000 à 4000 HABITANTS
ADHÉSION AU SERVICE "RETRAITE" DU CENTRE DÉPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA HAUTE-GARONNE AU 01/01/2017
FIXATION DU NOMBRE DE REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL AU CHSCT ET RECUEIL DE L'AVIS DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ
AUTORISATION DE RECRUTER DES VOLONTAIRES EN SERVICE CIVIQUE
ACCUEIL ET RÉMUNÉRATION D'UN STAGIAIRE — SERVICE CULTURE
APPROBATION LISTE DES COMMISSAIRES MEMBRES DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS (CIID)
FIXATION DES INDEMNITÉS DE FONCTIONS DU PRÉSIDENT ET DES 15 VICE-PRÉSIDENTS AU 27 JANVIER 2017
FRAIS DE MISSIONS ET DE DÉPLACEMENTS DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CŒUR DE GARONNE AU 27 JANVIER 2017
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL POUR LES TRAVAUX DE MISE AUX NORMES DE LA DÉCHETTERIE DU FOUSSERET
APPROBATION DES PROJETS DE TERRITOIRE 2017
FIXATION DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU
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