Conseil municipal du 2024-11-26
47
délibérations
29
Finances & Budget
6
Environnement
4
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (47)
Durées amortissements
Autorisation signature conventions
Intégration emprunts budget Eau
Intégration emprunts assainissement
Tarifs redevance et prestations régie Eau potable
Tarifs redevance et prestations Assainissement collectif
Tarifs prestations régie ANC
Adhésion collective mutuelle santé et prévoyance agents régie Eau et Assainissement
Adhésion service paie droit privé CDG29
Fonds de concours
PCA Actuel Coiffure
Demande DETR
Demande DSIL
Subventions associations
Subvention BAFA
Subvention BAFA
Modalités aide BAFA
Tarifs chalets 2025
Tarifs salle 2025
Traifs Pointcyber 2025
Tarifs prestations services 2025
Tarifs OM 2025
Tarifs OM 2025
Tarifs OT 2025
Demande subvention CAF29
Cofinancement COB
Aide AMO 2025
DM
Correction ex antérieur
Statuts régie Eau Assainissement
Règlement service Eau potable
Règlement service AC
Règlement SPANC
Représentants syndicat des eaux de Kerbalaen
Rapport annuel OM année 2023
Directeur régie
Régime indemnitaire agents régie Eau et Assainissement
Régime astreinte régie Eau et Assainissement
Statuts agents régie Eau et Assainissement
Adhésion syndicat Abattoir du Faou
Adhésion CPTS
Convention ALECOB 2025 2027
Engagement principe
Signature avenants
Avenant maîtrise d'oeuvre
Autorisation lancement marché public
Règlement utilisation des véhicules régie Eau et Assainissement
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