CM

26 novembre 2024

Arre 47 délibérations

47

délibérations

29

Finances & Budget

6

Environnement

4

Ressources humaines

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Délibérations (47)

Finances & Budget 29 délibérations

D'urées amortissements

Autorisation signature conventions

Intégration emprunts budget Eau

Intégration emprunts assainissement

Tarifs redevance et prestations régie Eau potable

Tarifs redevance et prestations Assainissement collectif

Tarifs prestations régie ANC

Adhésion collective mutuelle santé et prévoyance agents régie Eau et Assainissement

Adhésion service paie droit privé CDG29

Fonds de concours

PCA Actuel Coiffure

Demande DETR

Demande DSIL

Subventions associations

Subvention BAFA

Subvention BAFA

Modalités aide BAFA

Tarifs chalets 2025

Tarifs salle 2025

Traifs Pointcyber 2025

Tarifs prestations services 2025

Tarifs OM 2025

Tarifs OM 2025

Tarifs OT 2025

Demande subvention C'AF29

Cofinancement COB

Aide AMO 2025

Délibération

C'orrection ex antérieur

Environnement 6 délibérations

Statuts régie Eau Assainissement

Règlement service Eau potable

Règlement service AC

Règlement SPANC

Représentants syndicat des eaux de Kerbalaen

Rapport annuel OM année 2023

Ressources humaines 4 délibérations

Directeur régie

Régime indemnitaire agents régie Eau et Assainissement

Régime astreinte régie Eau et Assainissement

Statuts agents régie Eau et Assainissement

Autres decisions 4 délibérations

Adhésion syndicat Abattoir du Faou

Adhésion CPTS

Convention ALECOB 2025 2027

Engagement principe

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Signature avenants

Avenant maîtrise doeuvre

Autorisation lancement marché public

Culture & Patrimoine 1 délibération

Règlement utilisation des véhicules régie Eau et Assainissement

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