Conseil municipal du 2024-11-26
47
délibérations
20
Autres decisions
15
Finances & Budget
11
Environnement
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (47)
Directeur régie
Durées amortissements
Règlement service AC
Règlement SPANC
Adhésion service paie droit privé CDG29
Fonds de concours
PCA Actuel Coiffure
Avenant maîtrise d'oeuvre
Autorisation lancement marché public
Demande DETR
Adhésion syndicat Abattoir du Faou
Modalités aide BAFA
Traifs Pointcyber 2025
Rapport annuel OM année 2023
Adhésion CPTS
Convention ALECOB 2025 2027
Engagement principe
Aide AMO 2025
DM
Correction ex antérieur
Intégration emprunts assainissement
Tarifs redevance et prestations Assainissement collectif
Tarifs prestations régie ANC
Demande DSIL
Subventions associations
Subvention BAFA
Subvention BAFA
Tarifs chalets 2025
Tarifs salle 2025
Tarifs prestations services 2025
Tarifs OM 2025
Tarifs OM 2025
Tarifs OT 2025
Demande subvention CAF29
Cofinancement COB
Statuts régie Eau Assainissement
Signature avenants
Autorisation signature conventions
Intégration emprunts budget Eau
Tarifs redevance et prestations régie Eau potable
Règlement service Eau potable
Régime indemnitaire agents régie Eau et Assainissement
Régime astreinte régie Eau et Assainissement
Règlement utilisation des véhicules régie Eau et Assainissement
Statuts agents régie Eau et Assainissement
Représentants syndicat des eaux de Kerbalaen
Adhésion collective mutuelle santé et prévoyance agents régie Eau et Assainissement
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