CM

26 novembre 2024

Arre 47 délibérations

47

délibérations

20

Autres decisions

15

Finances & Budget

11

Environnement

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Délibérations (47)

Autres decisions 20 délibérations

Directeur régie

D'urées amortissements

Règlement service AC

Règlement SPANC

Adhésion service paie droit privé CDG29

Fonds de concours

PCA Actuel Coiffure

Avenant maîtrise doeuvre

Autorisation lancement marché public

Demande DETR

Adhésion syndicat Abattoir du Faou

Modalités aide BAFA

Traifs Pointcyber 2025

Rapport annuel OM année 2023

Adhésion CPTS

Convention ALECOB 2025 2027

Engagement principe

Aide AMO 2025

Délibération

C'orrection ex antérieur

Finances & Budget 15 délibérations

Intégration emprunts assainissement

Tarifs redevance et prestations Assainissement collectif

Tarifs prestations régie ANC

Demande DSIL

Subventions associations

Subvention BAFA

Subvention BAFA

Tarifs chalets 2025

Tarifs salle 2025

Tarifs prestations services 2025

Tarifs OM 2025

Tarifs OM 2025

Tarifs OT 2025

Demande subvention C'AF29

Cofinancement COB

Environnement 11 délibérations

Statuts régie Eau Assainissement

Signature avenants

Autorisation signature conventions

Intégration emprunts budget Eau

Tarifs redevance et prestations régie Eau potable

Règlement service Eau potable

Régime indemnitaire agents régie Eau et Assainissement

Régime astreinte régie Eau et Assainissement

Règlement utilisation des véhicules régie Eau et Assainissement

Statuts agents régie Eau et Assainissement

Représentants syndicat des eaux de Kerbalaen

Social & Santé 1 délibération

Adhésion collective mutuelle santé et prévoyance agents régie Eau et Assainissement

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