CM

16 décembre 2024

Arzano 14 délibérations

14

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

14 délibérations - D2024-078 - Motion relative à la protection des élus locaux dans lexercice de leurs fonctions- - D2024-077 - Application d'un forfait scolaire à un élève arzanois scolarisé à Diwan Quimperlé- - D2024-075 - Urbanisme - cession AFR - ZC 28 - Petit Sait-Durec- - D2024-076 - Urbanisme - cession AFR - ZK 17 - Le Moustoir- - D2024-073 - Circulation - Cité du Soleil Levant- - D2024-074 - Urbanisme - cession AFR - ZE 2 - Le Bourg- - D2024-071 - RODP Télécommunications- - D2024-072 - Circulation - Ty Nadan- - D2024-070 - Conventions avec le SDEF pour la mise a disposition et la gestion des infrastructures passives de communicat - D2024_068 - Révision de la tarification de la carte unique Matilin- - D2024-069 - Modification du temps de travail de lemploi « Agent d'accueil en mairie »- - D2024_067 - Sollicitation d'une subvention DETR 2025- - D2024_066 - Sollicitation d'une subvention Pacte Finistère 2030 - volet 1 - 2025- - D2024065 - Autorisation d'engager des dépenses d'investissement en 2024

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Délibérations (14)

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2024070

D2024 — 070 - Conventions avec le SDEF pour la mise a d'isposition et la gestion d'es infrastructures passives de c'ommunications électroniques-

2024071

D2024 — 071 - RODP Télécommunications-

2024072

D2024 — 072 - C'irculation - Ty N'adan-

2024073

D2024 — 073 - C'irculation - C'ité du S'oleil L'evant-

2024074

D2024 — 074 - Urbanisme - cession AFR - ZE 2 - Le Bourg-

2024075

D2024 — 075 - Urbanisme - cession AFR - ZC 28 - Petit S'ait-D'urec-

2024076

D2024 — 076 - Urbanisme - cession AFR - ZK 17 - Le Moustoir-

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024065

D2024065 — Autorisation d'engager d'es d'épenses d'investissement en 2024

2024066

D2024_066 — S'ollicitation d'une s'ubvention Pacte Finistère 2030 - volet 1 - 2025-

2024067

D2024_067 — S'ollicitation d'une s'ubvention D'ETR 2025-

2024068

D2024_068 — Révision de la tarification de la c'arte unique Matilin-

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024069

D2024 — 069 - Modification du temps de travail de l'emploi « Agent d'accueil en mairie »-

🎓 Éducation 1 délibération
2024077

D2024 — 077 - Application d'un forfait scolaire à un élève arzanois scolarisé à D'iwan Quimperlé-

📄 Autres decisions 1 délibération
2024078

D2024 — 078 - Motion relative à la protection d'es élus l'ocaux d'ans l'exercice de l'eurs fonctions-

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