CM

16 décembre 2024

Arzano 14 délibérations

14

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (14)

Urbanisme & Travaux 7 délibérations

Conventions avec le SDEF pour la mise a disposition et la gestion des infrastructures passives de c'ommunications électroniques

RODP Télécommunications

C'irculation - Ty N'adan

C'irculation — C'ité du S'oleil L'evant

Urbanisme — cession AFR - ZE 2 - Le Bourg

Urbanisme — cession AFR - ZC 28 - Petit S'ait-D'urec

Urbanisme — cession AFR - ZK 17 - Le Moustoir

Finances & Budget 4 délibérations

D2024065 — Autorisation d'engager des d'épenses d'investissement en 2024

S'ollicitation d'une subvention Pacte Finistère 2030 - volet 1 - 2025

S'ollicitation d'une subvention D'ETR 2025

Révision de la tarification de la c'arte unique Matilin

Ressources humaines 1 délibération

Modification du temps de travail de l'emploi « Agent d'accueil en mairie »

Éducation 1 délibération

Application d'un forfait scolaire à un élève arzanois scolarisé à D'iwan Quimperlé

Autres decisions 1 délibération

Motion relative à la protection des élus l'ocaux dans l'exercice de l'eurs fonctions

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