16 septembre 2024

Annule et Remplace D2024 — 041_zonage Frr

Zonage FRR et exonérations CFE et TFPB

Indemnités des élus

Exonération l'oyer communal

DM2024040 — Création et exploitation du réseau de chaleur dArzano - convention DSP - Avenant 1

Avis communal — Modification n°1 - PLUi

Urbanisme — cession Penlann

Avis communal - RLPI

Horaires d'éclairage public

Autorisation de s'igner les baux avec les profressionnels de s'anté (2)

Vente du bois provenant d'élagage par les services techniques

Convention avec Binojen et l'asso Moulin du Roch pour la vente de bois

Règles d'ouverture, de fonctionnement, de gestion, d'utilisation et de clôture du compte épargne-temps

D'ésherbage à la bibliothèque municipale