Conseil municipal du 2024-09-16
14
délibérations
4
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (14)
ANNULE ET REMPLACE D2024 — 041_ZONAGE FRR
D2024 — 041_Zonage FRR et exonérations CFE et TFPB
D2024 — 047_Indemnités des élus
D2024 — 049_Exonération loyer communal
DM2024040 — Création et exploitation du réseau de chaleur d'Arzano - convention DSP - Avenant 1
D2024 — 043_Avis communal - Modification n°1 - PLUi
D2024 — 048_Urbanisme - cession Penlann
D2024 — 042_Avis communal - RLPI
D2024 — 044_Horaires d'éclairage public
D2024 — 051_Vente du bois provenant délagage par les services techniques
D2024 — 052_Convention avec Binojen et l'asso Moulin du Roch pour la vente de bois
D2024 — 045_Autorisation de signer les baux avec les profressionnels de santé (2)
D2024 — 046_Règles douverture, de fonctionnement, de gestion, dutilisation et de clôture du compte épargne-temps
D2024 — 050_Désherbage à la bibliothèque municipale
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