Conseil municipal du 2024-07-16

Arzano 16 juillet 2024 2 délibérations
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Environnement

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Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

2 délibérations - D2024-038_Autorisation de signer lacte dacquisition de la maison de santé à lOPAC - D2024-039_Convention doccupation de la maison de santé dans lattente de la signature de lacte notarié

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Délibérations (2)

🌱 Environnement 1 délibération
2024038

D2024 — 038_Autorisation de signer lacte dacquisition de la maison de santé à lOPAC

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024039

D2024 — 039_Convention doccupation de la maison de santé dans lattente de la signature de lacte notarié

WEB megalis:2024:10238:2024-07-16
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