CM
16 juillet 2024
Arzano
2 délibérations
2
délibérations
1
Environnement
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (2)
Environnement
1 délibération
Autorisation de s'igner l'acte d'acquisition de la maison de s'anté à l'OPAC
Culture & Patrimoine
1 délibération
Convention d'occupation de la maison de s'anté dans l'attente de la s'ignature de l'acte n'otarié
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