16 septembre 2024

Annule et Remplace D2024 — 041_zonage Frr

Zonage FRR et exonérations CFE et TFPB

Avis communal - RLPI

Avis communal — Modification n°1 - PLUi

Horaires d'éclairage public

Autorisation de s'igner les baux avec les profressionnels de s'anté (2)

Règles d'ouverture, de fonctionnement, de gestion, d'utilisation et de clôture du compte épargne-temps

Indemnités des élus

Exonération l'oyer communal

Vente du bois provenant d'élagage par les services techniques

Convention avec Binojen et l'asso Moulin du Roch pour la vente de bois

DM2024040 — Création et exploitation du réseau de chaleur dArzano - convention DSP - Avenant 1

Urbanisme — cession Penlann

D'ésherbage à la bibliothèque municipale