CM
18 septembre 2025
Arzon
8 délibérations
8
délibérations
2
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Finances & Budget
2 délibérations
2025
Augmentation du capital social de la CPM
2025
Abattement de la taxe foncière en faveur des logements BRS
Autres decisions
2 délibérations
2025
Avenant financier à la convention ADS avec GMVA
2025
Recensement Général de la population 2026
Culture & Patrimoine
1 délibération
2025
Servitude au profit dENEDIS
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2025
Validation du programme de travaux du projet de rénovation de l'école et de construction d'un centre de loisirs
Environnement
1 délibération
2025
Approbation du plan de réception des déchets de Port-Navalo
Ressources humaines
1 délibération
2025
Modification des modalités dalimentation et d'utilisation du CET
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