Conseil municipal du 2025-09-18
Arzon
18 septembre 2025
8 délibérations
8
délibérations
2
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Culture & Patrimoine
Résumé
Synthèse
8 délibérations
- Augmentation du capital social de la CPM
- Servitude au profit dENEDIS
- Validation du programme de travaux du projet de rénovation de lécole et de construction dun centre de loisirs
- Avenant financier à la convention ADS avec GMVA
- Abattement de la taxe foncière en faveur des logements BRS
- Approbation du plan de réception des déchets de Port-Navalo
- Modification des modalités d'alimentation et d'utilisation du CET
- Recensement Général de la population 2026
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Finances & Budget
2 délibérations
2025
Augmentation du capital social de la CPM
2025
Abattement de la taxe foncière en faveur des logements BRS
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Autres decisions
2 délibérations
2025
Avenant financier à la convention ADS avec GMVA
2025
Recensement Général de la population 2026
🎭
Culture & Patrimoine
1 délibération
2025
Servitude au profit dENEDIS
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2025
Validation du programme de travaux du projet de rénovation de lécole et de construction dun centre de loisirs
🌱
Environnement
1 délibération
2025
Approbation du plan de réception des déchets de Port-Navalo
👥
Ressources humaines
1 délibération
2025
Modification des modalités d'alimentation et d'utilisation du CET
WEB
megalis:2025:20469:2025-09-18
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