Conseil municipal du 2025-08-11

Arzon 11 août 2025 20 délibérations
Document source

20

délibérations

4

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Vente de la topocarte du sentier de Grande randonnée (GR) de Pays de la Presquîle de Rhuys - Institution dune servitude de réseau au profit dENEDIS au Broussetisse - Avenant au groupement de commandes pour lacquisition dun logiciel de gestion du Plan Intercommunal de Sauvegarde - Sélection des candidats pour la seconde phase du concours de maîtrise duvre du pôle culturel - Validation de laccord local relatif à la composition du conseil communautaire de Golfe du Morbihan Vannes agglomération - Ecole Municipale des Sports (EMS) - Temps péri et extra-scolaire Saison 2025-2026 - Tarifs du service des sports - Convention avec lécole publique Marie Curie de Theix-Noyalo pour la scolarisation des élèves en situation de handicap. - Tarifs séjours et espace jeunes et conditions dannulation - Année scolaire 2025-2026 : Renouvellement des activités sur temps scolaire et participation financière de la Commune - Reformalisation du tableau des emplois permanents - Avis sur le Programme Local de lHabitat (PLH) arrêté par GMVA - Campings municipaux Modification des règlements intérieurs - Campings municipaux création de nouveaux tarifs - Mise en place dune commission de contrôle financier en remplacement de la commission Casino - Nouvelle dénomination de voirie - Location de cellules médicales à lancienne Poste - Budget 2025 Budget Principal - Décision modificative n° 4 - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables - Retrait des délibérations du 3 juillet 2025

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Délibérations (20)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2025

Vente de la topocarte du sentier de Grande randonnée (GR) de Pays de la Presquîle de Rhuys

2025

Campings municipaux Modification des règlements intérieurs

2025

Mise en place dune commission de contrôle financier en remplacement de la commission Casino

2025

Retrait des délibérations du 3 juillet 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Avenant au groupement de commandes pour lacquisition dun logiciel de gestion du Plan Intercommunal de Sauvegarde

2025

Sélection des candidats pour la seconde phase du concours de maîtrise duvre du pôle culturel

2025

Avis sur le Programme Local de lHabitat (PLH) arrêté par GMVA

2025

Nouvelle dénomination de voirie

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

Tarifs séjours et espace jeunes et conditions dannulation

2025

Budget 2025 Budget Principal — Décision modificative n° 4

2025

Admission en non — valeur de produits irrécouvrables

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Institution dune servitude de réseau au profit dENEDIS au Broussetisse

2025

Location de cellules médicales à lancienne Poste

Sport 2 délibérations
2025

Ecole Municipale des Sports (EMS) — Temps péri et extra-scolaire Saison 2025-2026

2025

Tarifs du service des sports

🛡️ Sécurité 1 délibération
2025

Validation de laccord local relatif à la composition du conseil communautaire de Golfe du Morbihan Vannes agglomération à lissue des élections municipales de 2026

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025

Convention avec lécole publique Marie Curie de Theix-Noyalo pour la scolarisation des élèves en situation de handicap.

🎓 Éducation 1 délibération
2025

Année scolaire 2025 — 2026 : Renouvellement des activités sur temps scolaire et participation financière de la Commune

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Reformalisation du tableau des emplois permanents

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Campings municipaux création de nouveaux tarifs

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