Conseil municipal du 2025-07-03

Arzon 3 juillet 2025 18 délibérations
Document source

18

délibérations

5

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Sécurité

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Tarifs séjours et espaces jeunes et conditions d'annulation - Avenant au groupement de commandes pour lacquisition dun logiciel de gestion du Plan Intercommunal de Sauvegarde - Vente de la topocarte du sentier de Grande randonnée (GR) de Pays de la Presquîle de Rhuys - Institution dune servitude de réseau au profit dENEDIS au Broussetisse - Sélection des candidats pour la seconde phase du concours de maîtrise duvre du pôle culturel - Ecole Municipale des Sports (EMS) - Temps péri et extra-scolaire Saison 2025-2026 - Tarifs du service des sports - Convention avec lécole publique Marie Curie de Theix-Noyalo pour la scolarisation des élèves en situation de handicap - Année scolaire 2025-2026 : Renouvellement des activités sur temps scolaire et participation financière de la Commune - Reformalisation du tableau des emplois permanents - Avis sur le Programme Local de l'Habitat - Campings municipaux Modification des règlements intérieurs - Campings municipaux création de nouveaux tarifs - Mise en place dune commission de contrôle financier en remplacement de la commission Casino - Nouvelle dénomination de voirie - Location de cellules médicales à lancienne Poste - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables - Validation de laccord local relatif à la composition du conseil communautaire de Golfe du Morbihan Vannes agglomération

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2025

Tarifs séjours et espaces jeunes et conditions d'annulation

2025

Ecole Municipale des Sports (EMS) — Temps péri et extra-scolaire Saison 2025-2026

2025

Tarifs du service des sports

2025

Campings municipaux création de nouveaux tarifs

2025

Admission en non — valeur de produits irrécouvrables

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Avenant au groupement de commandes pour lacquisition dun logiciel de gestion du Plan Intercommunal de Sauvegarde

2025

Sélection des candidats pour la seconde phase du concours de maîtrise duvre du pôle culturel

2025

Avis sur le Programme Local de l'Habitat

2025

Location de cellules médicales à lancienne Poste

🛡️ Sécurité 3 délibérations
2025

Campings municipaux Modification des règlements intérieurs

2025

Nouvelle dénomination de voirie

2025

Validation de laccord local relatif à la composition du conseil communautaire de Golfe du Morbihan Vannes agglomération à lissue des élections municipales de 2026

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

Vente de la topocarte du sentier de Grande randonnée (GR) de Pays de la Presquîle de Rhuys

2025

Institution dune servitude de réseau au profit dENEDIS au Broussetisse

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025

Convention avec lécole publique Marie Curie de Theix-Noyalo pour la scolarisation des élèves en situation de handicap

🎓 Éducation 1 délibération
2025

Année scolaire 2025 — 2026 : Renouvellement des activités sur temps scolaire et participation financière de la Commune

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Reformalisation du tableau des emplois permanents

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Mise en place dune commission de contrôle financier en remplacement de la commission Casino

WEB megalis:2025:20469:2025-07-03
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