CM

3 juillet 2025

Arzon 18 délibérations

18

délibérations

5

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Sécurité

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (18)

Finances & Budget 5 délibérations
2025

Tarifs séjours et espaces jeunes et conditions dannulation

2025

Ecole Municipale des Sports (EMS) — Temps péri et extra-scolaire Saison 2025-2026

2025

Tarifs du service des sports

2025

Campings municipaux création de nouveaux tarifs

2025

Admission en non — valeur de produits irrécouvrables

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Avenant au groupement de commandes pour l'acquisition d'un logiciel de gestion du Plan Intercommunal de Sauvegarde

2025

Sélection des candidats pour la seconde phase du concours de maîtrise duvre du pôle culturel

2025

Avis sur le Programme Local de lHabitat

2025

Location de cellules médicales à lancienne Poste

Sécurité 3 délibérations
2025

Campings municipaux Modification des règlements intérieurs

2025

Nouvelle dénomination de voirie

2025

Validation de laccord local relatif à la composition du conseil communautaire de Golfe du Morbihan Vannes agglomération à lissue des élections municipales de 2026

Environnement 2 délibérations
2025

Vente de la topocarte du sentier de Grande randonnée (GR) de Pays de la Presquîle de Rhuys

2025

Institution d'une servitude de réseau au profit dENEDIS au Broussetisse

Social & Santé 1 délibération
2025

Convention avec l'école publique Marie C'urie de Theix-Noyalo pour la scolarisation des élèves en s'ituation de handicap

Éducation 1 délibération
2025

Année scolaire 2025 — 2026 : Renouvellement des activités sur temps scolaire et participation financière de la Commune

Ressources humaines 1 délibération
2025

Reformalisation du tableau des emplois permanents

Autres decisions 1 délibération
2025

Mise en place d'une commission de contrôle financier en remplacement de la commission C'asino

📬 Suivre Arzon

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.