CM

8 avril 2024

Arzon 10 délibérations

10

délibérations

4

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Administration

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Finances & Budget 4 délibérations
2024

Article 93 du 27/12/2019 — Engagement et proximité

2024

Subventions 2024 — Attribution

2024

Fixation taux impôts locaux 2024

2024

Budget 2024 — Affectation des résultats 2023 -Budget principal -Budget campings municipaux -Budget port de Port Navalo -Budget port de Kerners/Bilouris -Budget zones de mouillages Golfe du Morbihan

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Le domaine des saules — protocole daccord Commune / Urbatys - Modification

2024

Dénomination voies publiques et privées — Délibération XII-2023-1 modification et complément

Administration 1 délibération
2024

Délégation de service public C'asino d'Arzon Avenant n°4

Environnement 1 délibération
2024

Définition des zones daccélération des Energies Renouvelables

Ressources humaines 1 délibération
2024

Personnel Communal — Modification du tableau des emplois permanents

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Parcelle communale BS 326 — Vente à GMVA

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