Conseil municipal du 2024-05-27
Arzon
27 mai 2024
7 délibérations
7
délibérations
3
Autres decisions
2
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
7 délibérations
- Convention Territoriale globalisée (CTG) - avenant de prolongation
- Autorisation de chasse sur les parcelles communales
- Régularisation échange de terrains - Rue de Lenn Vihan
- Vente parcelle communale BD 34
- Amortissements en M57 aux comptes 204
- Application du droits des sols (ADS) / instruction des dossiers d'enseigne - Evolution de la convention GMVA/Commune
- Logements locatifs sociaux Er votenn vras - Intervention financière de la commune
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Autres decisions
3 délibérations
2024
Convention Territoriale globalisée (CTG) - avenant de prolongation
2024
Amortissements en M57 aux comptes 204
2024
Application du droits des sols (ADS) / instruction des dossiers d'enseigne - Evolution de la convention GMVA/Commune
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Environnement
2 délibérations
2024
Autorisation de chasse sur les parcelles communales
2024
Vente parcelle communale BD 34
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Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2024
Régularisation échange de terrains — Rue de Lenn Vihan
2024
Logements locatifs sociaux Er votenn vras - Intervention financière de la commune
WEB
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