CM

29 février 2024

Arzon 13 délibérations

13

délibérations

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

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Délibérations (13)

Finances & Budget 4 délibérations
2024

Campings municipaux — Tarifs 2024 - Modifications et ajustements

2024

Budgets — article comptable c623- fêtes et cérémonies précision des dépenses à imputer

2024

Renouvellement convention Commune association Le Mille sabords.pdf

2024

Comptes de gestion 2023 — Budget principal - C'ampings municipaux - Ports - ZMEL

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Campings municipaux — Révision des conditions générales de vente (CGV)

2024

Campings municipaux — Convention de partenariat pour vente annexes

2024

Eclairage public port du Crouesty tranche 3 - complément

Environnement 3 délibérations
2024

Renouvellement de la convention « multi — services » avec la fédération départementale des groupements de défense contre les organismes nuisibles

2024

Déchets abandonnés adhésion à la convention C'ITEO

2024

Entretien des installations communales de relevage eaux usées et des eaux pluviales / Renouvellement de la convention Commune/SAUR

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Occupation du domaine public — Terrasses commerciales de longue durée - Proposition de convention type

Ressources humaines 1 délibération
2024

Nomination nouveau directeur Arzon Evenements

Numérique 1 délibération
2029

Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées - modification

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