Conseil municipal du 2024-02-29

Arzon 29 février 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Occupation du domaine public - Terrasses commerciales de longue durée - Proposition de convention type - Campings municipaux - Tarifs 2024 - Modifications et ajustements. - Campings municipaux - Révision des conditions générales de vente (CGV) - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées - modification - Campings municipaux - Convention de partenariat pour vente annexes - Renouvellement de la convention « multi-services » avec la fédération départementale des groupements de défense contre l - Déchets abandonnés adhésion à la convention CITEO - Entretien des installations communales de relevage eaux usées et des eaux pluviales / Renouvellement de la convention Co - Eclairage public port du Crouesty tranche 3 - complément - Nomination nouveau directeur Arzon Evenements - Budgets- article comptable c623- fêtes et cérémonies précision des dépenses à imputer - Renouvellement convention Commune association Le Mille sabords.pdf - Comptes de gestion 2023 - Budget principal - Campings municipaux - Ports - ZMEL

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

Campings municipaux — Tarifs 2024 - Modifications et ajustements.

2024

Budgets — article comptable c623- fêtes et cérémonies précision des dépenses à imputer

2024

Renouvellement convention Commune association Le Mille sabords.pdf

2024

Comptes de gestion 2023 — Budget principal - Campings municipaux - Ports - ZMEL

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Campings municipaux — Révision des conditions générales de vente (CGV)

2024

Campings municipaux — Convention de partenariat pour vente annexes

2024

Eclairage public port du Crouesty tranche 3 - complément

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

Renouvellement de la convention « multi — services » avec la fédération départementale des groupements de défense contre les organismes nuisibles

2024

Déchets abandonnés adhésion à la convention CITEO

2024

Entretien des installations communales de relevage eaux usées et des eaux pluviales / Renouvellement de la convention Commune/SAUR

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Occupation du domaine public — Terrasses commerciales de longue durée - Proposition de convention type

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Nomination nouveau directeur Arzon Evenements

💻 Numérique 1 délibération
2029

Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées - modification

WEB megalis:2024:20469:2024-02-29
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