CM

25 janvier 2024

Arzon 14 délibérations

14

délibérations

6

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

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Délibérations (14)

Finances & Budget 6 délibérations
2024

Occupation du domaine public Tarifs 2024- Rectification/complément de la délibération du 27/11/2023

2024

Prime exceptionnelle Pouvoir dachat — Attribution

2024

Tarifs et droit divers 2024 - Complément

2024

Travaux extension Centre dincendie et de secours - demande de subvention

2024

Yole lArzonnaise — Cession à titre gratuit

2024

Vente véhicule Petit train routier

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

C'onstitution d'un groupement de c'ommande pour le ramassage, le transport et le traitement des algues

2024

Eclairage public Port du Crouesty Tranche 3

2024

Programme immobilier Er Votenn Vras / Cession de la voirie à la Commune _ Intégration dans le domaine public communal

Environnement 2 délibérations
2024

Installation de ruchers sur terrains communaux

2024

Campagne 2024 de destruction des nids de frelons asiatiques - Fixation de la participation communale

Autres decisions 1 délibération
2024

AFUL Le Broussetisse Renouvellement des membres du Conseil Municipal

Sport 1 délibération
2024

Désignation des membres de la commission dappel doffre au sein du groupement de commande pour le ramassage, le transport et le traitement des algues

Ressources humaines 1 délibération
2024

Personnel Communal — Modification du tableau des emplois permanents

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