Conseil municipal du 2024-01-25

Arzon 25 janvier 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

6

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

Résumé

Synthèse

14 délibérations - AFUL Le Broussetisse Renouvellement des membres du Conseil Municipal - Installation de ruchers sur terrains communaux - Désignation des membres de la commission dappel doffre au sein du groupement de commande pour le ramassage, le transport - Constitution dun groupement de commande pour le ramassage, le transport et le traitement des algues. - Campagne 2024 de destruction des nids de frelons asiatiques - Fixation de la participation communale - Eclairage public Port du Crouesty Tranche 3 - Programme immobilier Er Votenn Vras / Cession de la voirie à la Commune _ Intégration dans le domaine public communal - Occupation du domaine public Tarifs 2024- Rectification/complément de la délibération du 27/11/2023 - Prime exceptionnelle Pouvoir d'achat - Attribution - Personnel Communal - Modification du tableau des emplois permanents - Tarifs et droit divers 2024 - Complément - Travaux extension Centre d'incendie et de secours - demande de subvention - Yole l'Arzonnaise - Cession à titre gratuit - Vente véhicule Petit train routier

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2024

Occupation du domaine public Tarifs 2024- Rectification/complément de la délibération du 27/11/2023

2024

Prime exceptionnelle Pouvoir d'achat — Attribution

2024

Tarifs et droit divers 2024 - Complément

2024

Travaux extension Centre d'incendie et de secours - demande de subvention

2024

Yole l'Arzonnaise — Cession à titre gratuit

2024

Vente véhicule Petit train routier

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Constitution dun groupement de commande pour le ramassage, le transport et le traitement des algues.

2024

Eclairage public Port du Crouesty Tranche 3

2024

Programme immobilier Er Votenn Vras / Cession de la voirie à la Commune _ Intégration dans le domaine public communal

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Installation de ruchers sur terrains communaux

2024

Campagne 2024 de destruction des nids de frelons asiatiques - Fixation de la participation communale

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

AFUL Le Broussetisse Renouvellement des membres du Conseil Municipal

Sport 1 délibération
2024

Désignation des membres de la commission dappel doffre au sein du groupement de commande pour le ramassage, le transport et le traitement des algues

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Personnel Communal — Modification du tableau des emplois permanents

WEB megalis:2024:20469:2024-01-25
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