29 février 2024
13
délibérations
4
Autres decisions
3
Finances & Budget
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Occupation du domaine public — Terrasses commerciales de longue durée - Proposition de convention type
Campings municipaux — Révision des conditions générales de vente (CGV)
Renouvellement de la convention « multi — services » avec la fédération départementale des groupements de défense contre les organismes nuisibles
Eclairage public port du Crouesty tranche 3 - complément
Campings municipaux — Tarifs 2024 - Modifications et ajustements
Budgets — article comptable c623- fêtes et cérémonies précision des dépenses à imputer
Comptes de gestion 2023 — Budget principal - C'ampings municipaux - Ports - ZMEL
Déchets abandonnés adhésion à la convention C'ITEO
Entretien des installations communales de relevage eaux usées et des eaux pluviales / Renouvellement de la convention Commune/SAUR
Nomination nouveau directeur Arzon Evenements
Campings municipaux — Convention de partenariat pour vente annexes
Renouvellement convention Commune association Le Mille sabords.pdf
Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées - modification
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