Conseil municipal du 2024-04-08

Arzon 8 avril 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

5

Autres decisions

2

Environnement

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Le domaine des saules - protocole d'accord Commune / Urbatys - Modification - Délégation de service public Casino dArzon Avenant n°4 - Définition des zones d'accélération des Energies Renouvelables - Personnel Communal - Modification du tableau des emplois permanents - Article 93 du 27/12/2019 - Engagement et proximité - Dénomination voies publiques et privées - Délibération XII-2023-1 modification et complément - Parcelle communale BS 326 - Vente à GMVA - Subventions 2024 - Attribution - Fixation taux impôts locaux 2024 - Budget 2024 -Affectation des résultats 2023 -Budget principal -Budget campings municipaux -Budget port de Port Navalo -B

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2024

Le domaine des saules — protocole d'accord Commune / Urbatys - Modification

2024

Définition des zones d'accélération des Energies Renouvelables

2024

Article 93 du 27/12/2019 — Engagement et proximité

2024

Dénomination voies publiques et privées — Délibération XII-2023-1 modification et complément

2024

Fixation taux impôts locaux 2024

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Personnel Communal — Modification du tableau des emplois permanents

2024

Parcelle communale BS 326 — Vente à GMVA

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Subventions 2024 — Attribution

2024

Budget 2024 — Affectation des résultats 2023 -Budget principal -Budget campings municipaux -Budget port de Port Navalo -Budget port de Kerners/Bilouris -Budget zones de mouillages Golfe du Morbihan

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Délégation de service public Casino dArzon Avenant n°4

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:20469:2024-04-08
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