Conseil municipal du 2024-01-25

Arzon 25 janvier 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

4

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

2

Sport

Résumé

Synthèse

14 délibérations - AFUL Le Broussetisse Renouvellement des membres du Conseil Municipal - Installation de ruchers sur terrains communaux - Désignation des membres de la commission dappel doffre au sein du groupement de commande pour le ramassage, le transport - Constitution dun groupement de commande pour le ramassage, le transport et le traitement des algues. - Campagne 2024 de destruction des nids de frelons asiatiques - Fixation de la participation communale - Eclairage public Port du Crouesty Tranche 3 - Programme immobilier Er Votenn Vras / Cession de la voirie à la Commune _ Intégration dans le domaine public communal - Occupation du domaine public Tarifs 2024- Rectification/complément de la délibération du 27/11/2023 - Prime exceptionnelle Pouvoir d'achat - Attribution - Personnel Communal - Modification du tableau des emplois permanents - Tarifs et droit divers 2024 - Complément - Travaux extension Centre d'incendie et de secours - demande de subvention - Yole l'Arzonnaise - Cession à titre gratuit - Vente véhicule Petit train routier

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Délibérations (14)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

AFUL Le Broussetisse Renouvellement des membres du Conseil Municipal

2024

Campagne 2024 de destruction des nids de frelons asiatiques - Fixation de la participation communale

2024

Eclairage public Port du Crouesty Tranche 3

2024

Vente véhicule Petit train routier

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Installation de ruchers sur terrains communaux

2024

Programme immobilier Er Votenn Vras / Cession de la voirie à la Commune _ Intégration dans le domaine public communal

2024

Yole l'Arzonnaise — Cession à titre gratuit

Sport 2 délibérations
2024

Désignation des membres de la commission dappel doffre au sein du groupement de commande pour le ramassage, le transport et le traitement des algues

2024

Constitution dun groupement de commande pour le ramassage, le transport et le traitement des algues.

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Occupation du domaine public Tarifs 2024- Rectification/complément de la délibération du 27/11/2023

2024

Tarifs et droit divers 2024 - Complément

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

Prime exceptionnelle Pouvoir d'achat — Attribution

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Personnel Communal — Modification du tableau des emplois permanents

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Travaux extension Centre d'incendie et de secours - demande de subvention

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