25 janvier 2024
14
délibérations
4
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
2
Sport
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
AFUL Le Broussetisse Renouvellement des membres du Conseil Municipal
Campagne 2024 de destruction des nids de frelons asiatiques - Fixation de la participation communale
Eclairage public Port du Crouesty Tranche 3
Vente véhicule Petit train routier
Installation de ruchers sur terrains communaux
Programme immobilier Er Votenn Vras / Cession de la voirie à la Commune _ Intégration dans le domaine public communal
Yole lArzonnaise — Cession à titre gratuit
Désignation des membres de la commission dappel doffre au sein du groupement de commande pour le ramassage, le transport et le traitement des algues
C'onstitution d'un groupement de c'ommande pour le ramassage, le transport et le traitement des algues
Occupation du domaine public Tarifs 2024- Rectification/complément de la délibération du 27/11/2023
Tarifs et droit divers 2024 - Complément
Prime exceptionnelle Pouvoir dachat — Attribution
Personnel Communal — Modification du tableau des emplois permanents
Travaux extension Centre dincendie et de secours - demande de subvention
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