Conseil municipal du 2020-06-23

Assérac 23 juin 2020 12 délibérations
Document source

12

délibérations

6

Autres decisions

2

Social & Santé

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Affaires générales : Indemnités du Maire - Technique : convention algues vertes avec Cap Atlantique - Finances : Vote des taux d’imposition 2020 des 2 taxes Foncières propriétés bâties et non bâties - Affaires générales : Détermination du nombre de membres au conseil d’administration du CCAS - Affaires générales : Tirage au sort des personnes susceptibles de siéger en qualité de jurés aux assises de Loire-Atlant - Ressources Humaines : création d’emplois saisonniers - Affaires générales : création des Commissions municipales - Affaires générales : Élection des membres de la commission d’Appel d’Offres - Affaires générales indemnités des élus - Affaires générales : Élection des membres du conseil d’administration du CCAS issus du conseil municipal - Affaires générales : Désignation des Représentants au sein des syndicats et organismes extérieurs - Affaires générales : Proposition de membres de la Commission communal des impôts directs

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 6 délibérations
2020

Affaires générales : Indemnités du Maire

2020

Technique : convention algues vertes avec Cap Atlantique

2020

Affaires générales : Tirage au sort des personnes susceptibles de siéger en qualité de jurés aux assises de Loire-Atlantique en 2021

2020

Affaires générales indemnités des élus

2020

Affaires générales : Désignation des Représentants au sein des syndicats et organismes extérieurs

2020

Affaires générales : Proposition de membres de la Commission communal des impôts directs

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2020

Affaires générales : Détermination du nombre de membres au conseil d’administration du CCAS

2020

Affaires générales : Élection des membres du conseil d’administration du CCAS issus du conseil municipal

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2020

Finances : Vote des taux d’imposition 2020 des 2 taxes Foncières propriétés bâties et non bâties

👥 Ressources humaines 1 délibération
2020

Ressources Humaines : création d’emplois saisonniers

🛡️ Sécurité 1 délibération
2020

Affaires générales : création des Commissions municipales

🏛️ Administration 1 délibération
2020

Affaires générales : Élection des membres de la commission d’Appel d’Offres

WEB capatlantique:214400061_deliberations_liste:2020-06-23
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