23 juin 2020
12
délibérations
6
Autres decisions
2
Social & Santé
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Affaires générales : Indemnités du Maire
Technique : convention algues vertes avec Cap Atlantique
Affaires générales : Tirage au sort des personnes susceptibles de siéger en qualité de jurés aux assises de Loire-Atlantique en 2021
Affaires générales indemnités des élus
Affaires générales : Désignation des Représentants au sein des syndicats et organismes extérieurs
Affaires générales : Proposition de membres de la Commission communal des impôts directs
Affaires générales : Détermination du nombre de membres au conseil d'administration du CCAS
Affaires générales : Élection des membres du conseil d'administration du CCAS issus du conseil municipal
Finances : Vote des taux d'imposition 2020 des 2 taxes Foncières propriétés bâties et non bâties
Ressources Humaines : création d'emplois saisonniers
Affaires générales : création des Commissions municipales
Affaires générales : Élection des membres de la commission d'Appel d'Offres
📬 Suivre Assérac
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.