Conseil municipal du 2021-12-14

Assérac 14 décembre 2021 8 délibérations
Document source

8

délibérations

4

Autres decisions

2

Ressources humaines

1

Vie associative

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Convention avec le CDG44 pour l'intervention d'une mission d'archiviste - Créations d'emplois contractuels - Création d'Un conseil municipal des jeunes - Avenant n°1 à la convention de forfait communal avec l'OGEC Sainte-Anne - Décisions modificatives n°4 - Participation à l'association des maires de l'ouest de Loire-Atlantique - Création d'emplois permanents - Convention relais petite enfance

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Délibérations (8)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2021

Convention avec le CDG44 pour l'intervention d'une mission d'archiviste

2021

Création d'Un conseil municipal des jeunes

2021

Avenant n°1 à la convention de forfait communal avec l'OGEC Sainte-Anne

2021

Décisions modificatives n°4

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2021

Créations d'emplois contractuels

2021

Création d'emplois permanents

🤝 Vie associative 1 délibération
2021

Participation à l'association des maires de l'ouest de Loire-Atlantique

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2021

Convention relais petite enfance

WEB capatlantique:214400061_deliberations_liste:2021-12-14
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