CM
7 février 2022
Assérac
6 délibérations
6
délibérations
1
Ressources humaines
1
Finances & Budget
1
Vie associative
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Ressources humaines
1 délibération
2023
Créations d'emplois non permanents
Finances & Budget
1 délibération
2023
Autorisation à Monsieur le Maire dengager, liquider et mandater des dépenses d'investissement
Vie associative
1 délibération
2023
Attributions de compensations provisoires 2023
Sécurité
1 délibération
2023
Adhésion au contrat groupe dassurance des risques statutaires du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Loire-atlantique
Enfance & Jeunesse
1 délibération
2023
Projet pédagogique de l'accueil périscolaire
Autres decisions
1 délibération
2023
Validation du projet de mise aux normes de l'église
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