Conseil municipal du 2022-02-07
Assérac
7 février 2022
6 délibérations
6
délibérations
1
Ressources humaines
1
Finances & Budget
1
Vie associative
Résumé
Synthèse
6 délibérations
- Créations d'emplois non permanents
- Autorisation à Monsieur le Maire d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement
- Attributions de compensations provisoires 2023
- Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du centre de gestion de la fonction publique territoriale
- Projet pédagogique de l'accueil périscolaire
- Validation du projet de mise aux normes de l'église
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Ressources humaines
1 délibération
2023
Créations d'emplois non permanents
💶
Finances & Budget
1 délibération
2023
Autorisation à Monsieur le Maire d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement
🤝
Vie associative
1 délibération
2023
Attributions de compensations provisoires 2023
🛡️
Sécurité
1 délibération
2023
Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Loire-atlantique
👶
Enfance & Jeunesse
1 délibération
2023
Projet pédagogique de l'accueil périscolaire
📄
Autres decisions
1 délibération
2023
Validation du projet de mise aux normes de l'église
WEB
capatlantique:214400061_deliberations_liste:2022-02-07
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