12 décembre 2024

Recrutement des agents pour le recensement 2025 et fixation de leur indemnité

Créances éteintes - 2024

Remboursement de frais d intervenants extérieurs dans le cadre de la 3ème édition des Assises contre les violences faites aux femmes

Dénomination du nouvel équipement Maison des services- sis 1 rue Ernest Prévost : Maison des services Mahsa AMINI

Convention d objectifs et de moyens avec la Chambre des Métiers et de l Artisanat pour la réalisation d une étude sur l identification des potentiels de développement des projets en faveur de l artisanat

Remise gracieuse des loyers pour l ex — occupant du 64 bis rue du Moutier

Intitulé Ensemble pour la Paix en Palestine

Approbation du cm du 14 novembre 2024 3

Reglement relatif a la prise en charge des frais de deplacement des agents de la ville d aubervilliers

Ifse agents de la pm

Autorisation des depenses d investissement dans l attente du vote du bp 2025

Resiliation de la convention de mandat conclue entre la ville et la spl plaine co developpement

Adhesion a la centrale d achat cap territoires

Convention de transfert de gestion sgp

Bis annexe au contrat engagements quartiers 2030

Approbation de la modification des statuts de pole sup 93

Constitution des conseils de quartiers et remplacement de certains representants de la ville au sein de ces conseils

Donation a la commune d aubervilliers d une oeuvre d art la plongeuse par le duo d artistes recycle group

Conventions d objectifs iepc

Bis syndicat intercommunal pour le gaz et l electricite en ile de france sigeif rapport d activite annee 2023

Voeu pour des illuminations qui mettent en lumiere notre ville

Approbation de la décision modificative n 1 du budget principal

Créances admises en non — valeur - Exercice 2024

Affectation du résultat du compte administratif 2023 du budget annexe de la Ville d Aubervilliers du programme de réussite éducative (PRE)

Approbation du budget supplémentaire 2024 du budget annexe de la Ville d Aubervilliers du Programme de Réussite Educative

Actualisation des tarifs pour les activités des Maisons pour Tous à compter du 1er janvier 2025

Accomptes sur subventions aux associations dans l attente du bp 2025

Fixation de la redevance pour l odp pour les distributeurs automatiques

Garantie d emprunt moulin vert 28 rue du landy

Modification du tableau des emplois communaux

Signature de la convention avec l Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) relatif au traitement des avis de mise en fourrière

Protocole d engagement pour la finalisation des opérations immobilières du Campus Condorcet pour la consolidation de collaborations culturelles et scientifiques et pour le déploiement de nouveaux services sur le territoire

Renouvellement de la Convention de coopération de mise à disposition d un architecte du Conseil d Architecture d Urbanisme et d Environnement de Seine-Saint-Denis (CAUE 93) pour une mission de conseils auprès des particuliers

Renouvellement du label cité éducative — signature de la convention cadre triennale 2024-2027

Renouvellement de la convention territoriale globale ctg signature de la convention quinquennale 2024 2028

Syndicat mixte des reseaux d energie calorifique smirec rapport d activite annee 2023

Convention de partenariat entre la Ville, l association la 25ème Image et le Studio dans le cadre du Festival du Film Social

Dénomination du futur pôle santé des femmes et santé sexuelle "Pôle de santé des femmes et santé sexuelle Joëlle Brunerie"

Convention partenariale entre la Ville d Aubervilliers et SOLIHA Grand Paris relative à l accompagnement social de la résidence sociale située au 78 rue Léopold Réchossière au titre de l exercice 2024

Bis convention communale de gestion urbaine et sociale de proximite abattement tfpb

Signature du contrat local de sante 2024 2028

Désignation du représentant du Conseil municipal au sein du Conseil d Administration de l association VRAC Plaine Commune

Attribution d une aide financière dans le cadre du dispositif d Aide aux projets des Jeunes (A.P.J)

Convention de partenariat entre la Ville d Aubervilliers et l association "les Petits Frères des Pauvres"

Convention d objectifs avec l association envoludia

Signature des conventions relatives aux permanences d accès au droit assurées par les associations SOS victimes 93, Léo Lagrange, Centre d information des Droits des Femmes et des Familles (CIDFF93), la Ligue des Droits de l Homme (LDH), Juris Secours

Subventions allouees aux ecoles maternelles et elementaires

Avenant de prolongation de la convention d objectifs et de moyens conclue avec l organisation en mouvement des jeunesses d aubervilliers omja

Avis sur le programme des équipements publics de la tranche 2 de la ZAC du Fort d Aubervilliers

Approbation de la Convention partenariale relative à la gouvernance de l étude pré opérationnelle de l opération d aménagement du secteur République

Approbation du dossier de realisation de la phase 2 de la zac du fort d aubervilliers

Création d une mission d information et d évaluation - désignation des membres du Conseil municipal qui y siègeront et approbation de la charte de fonctionnement

Approbation du Règlement intérieur, du Contrat pédagogique et de la fiche de protection des données personnelles s adressant aux étudiants à la Digitale Académie

Convention de partenariat entre la commune d aubervilliers et la cite de la musique philharmonie de paris dans le cadre du projet demos

Conventions d objectifs et de moyens 2025 2027 entre la ville et plusieurs structures et associations culturelles

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du jeudi 3 octobre 2024

Signature des conventions triennales d objectifs et de moyens entre la Commune d Aubervilliers et l association AABB (Aubervilliers Avenir BasketBall), CMA HB (Club Municipal d Aubervilliers HandBall), CMA Cyclisme (Club Municipal d Aubervilliers Cyclisme), ASJA (Association Sportive de la Jeunesse d Aubervilliers), FCMA (Football Club Municipal d Aubervilliers), Indans Cité, CMA Natation (Club Municipal d Aubervilliers Natation) CMA Judo (Club Municipal d Aubervilliers Judo ) pour 2025 - 2026 - 2027