13 février 2025

Rapport annuel sur la situation en matière d égalité femmes-hommes au sein de la collectivité en 2024, en prévision du débat d orientation budgétaire pour l année 2025

Rapport d'Orientation Budgétaire du Programme de Réussite Educative (PRE) 2025

Dénomination de la voie nouvelle interne de l opération Nexity "Les Ateliers 63"

Convention collaborative PréLuDes 2024/2025

Convention des interventions EthnoArt — PRE Aubervilliers 2024-2025

Programme Quartiers Métropolitains d Innovation de la Métropole du grand Paris

Dérogation au repos hebdomadaire dominical pour l année 2025

Approbation du cm du 14 novembre 2024 3

Reglement relatif a la prise en charge des frais de deplacement des agents de la ville d aubervilliers

Ifse agents de la pm

Autorisation des depenses d investissement dans l attente du vote du bp 2025

Resiliation de la convention de mandat conclue entre la ville et la spl plaine co developpement

Adhesion a la centrale d achat cap territoires

Convention de transfert de gestion sgp

Bis annexe au contrat engagements quartiers 2030

Approbation de la modification des statuts de pole sup 93

Constitution des conseils de quartiers et remplacement de certains representants de la ville au sein de ces conseils

Donation a la commune d aubervilliers d une oeuvre d art la plongeuse par le duo d artistes recycle group

Conventions d objectifs iepc

Bis syndicat intercommunal pour le gaz et l electricite en ile de france sigeif rapport d activite annee 2023

Voeu pour des illuminations qui mettent en lumiere notre ville

Délégation de compétence au Maire pour désigner les membres du jury du marché public global de performance pour la conception, la construction et l exploitation et la maintenance d une école primaire au sein de la ZAC du Fort d Aubervilliers et pour fixer le montant de leurs indemnités

Cession en totalité des parcelles C n 37, 34, 8 et d une portion des parcelles C n 55, 53, 30 et 31 situées aux 50-52 rue Saint-Denis à la SCCV de la Carrière

Avis sur le projet de révision arrêté du Plan Local d Urbanisme intercommunal (PLUi) de l EPT Plaine Commune

Rétrocession de la parcelle cadastrée section E numéro 173 situé au 103 rue du Port d une surface de 9 m² à l euro symbolique dans le cadre de la clôture de la ZAC du Marcreux

Dénomination d une voie privée de l opération Jade pour rétrocession à Plaine Commune

Garantie d emprunt à la société Immobilière 3F pour la réalisation d une opération de 97 logements collectifs de type Logement Locatif Intermédiaire située au 30, rue du Landy à Aubervilliers

Approbation du dossier de realisation de la phase 2 de la zac du fort d aubervilliers

Rapport d'Orientation Budgétaire pour l'exercice 2025

Accomptes sur subventions aux associations dans l attente du bp 2025

Fixation de la redevance pour l odp pour les distributeurs automatiques

Garantie d emprunt moulin vert 28 rue du landy

Avenant simplifié (n 3) à la convention pluriannuelle de mise en œuvre du Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés (PNRQAD) du Centre-Ville d Aubervilliers

Convention de partenariat avec la CPTS et la CPAM visant à renforcer le dépistage du cancer du col de l utérus sur la ville

Attribution d aides financières dans le cadre du concours Entreprendre au féminin

Convention d objectifs avec l association envoludia

Solidarité avec la population de Mayotte

Bis convention communale de gestion urbaine et sociale de proximite abattement tfpb

Signature du contrat local de sante 2024 2028

Rapport annuel sur la situation de la ville en matière de développement durable

Renouvellement de la convention territoriale globale ctg signature de la convention quinquennale 2024 2028

Syndicat mixte des reseaux d energie calorifique smirec rapport d activite annee 2023

Approbation de l'avenant n 1 à la vente en l état futur d achèvement (VEFA) portant sur la crèche du Fort en raison de travaux modificatifs acquéreur

Subventions allouees aux ecoles maternelles et elementaires

Avenant de prolongation de la convention d objectifs et de moyens conclue avec l organisation en mouvement des jeunesses d aubervilliers omja

Convention de partenariat entre la Commune d Aubervilliers, les associations Catach, Festival Tous en Sons, Le Sans Réserve et la Société des Auteurs, Compositeurs et Editeurs de Musique (SACEM)

Convention de partenariat entre la commune d aubervilliers et la cite de la musique philharmonie de paris dans le cadre du projet demos

Conventions d objectifs et de moyens 2025 2027 entre la ville et plusieurs structures et associations culturelles

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du jeudi 12 décembre 2024

Création d emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonniers d activité

Convention entre la Commune d Aubervilliers et l Université de Rouen Normandie sur un projet de recherche-action : Quel sont les leviers d actions pour la Ville d Aubervilliers afin de prévenir et lutter contre les violences et discriminations vécues par les personnes LGBTQIA+ vivant à Aubervilliers ?